A. CONDITIONS GÉNÉRALES
Mis à jour le 12 février 2025
THIRDHOME est détenu et exploité par 3RD HOME Limited (« THIRDHOME » ou « nous »). Le présent accord décrit les conditions générales applicables aux services disponibles sur ou via le site web THIRDHOME (le « Site ») et détaille vos responsabilités ainsi que les politiques qui régissent votre relation avec THIRDHOME, limitant ainsi la responsabilité de THIRDHOME et de ses affiliés (les « Conditions générales »), y compris, sans s'y limiter, tous les autres fournisseurs qui proposent des hébergements et/ou des services via THIRDHOME et ce Site (les « Affiliés »).
B. ACCORD
I. JURIDIQUEMENT CONTRAIGNANT
Avant d'utiliser l'un des services disponibles sur le Site, veuillez lire attentivement le présent Contrat. En accédant à n'importe quelle partie de ce Site, tous les utilisateurs acceptent d'être légalement liés sans limitation, réserve ou modification et de se conformer aux présentes Conditions générales, ainsi qu'à toutes les modifications qui y sont apportées et qui prennent effet à la date de leur publication, lesquelles constitueront le contrat entre THIRDHOME et ses Membres (le « Contrat »). THIRDHOME se réserve le droit, à sa seule discrétion, de modifier ou d'altérer le présent Contrat à tout moment en publiant les conditions modifiées sur ce Site. Tous les Membres comprennent, acceptent et s'engagent à respecter les présentes conditions générales comme condition d'adhésion à THIRDHOME et, ce faisant, acceptent de consulter les présentes conditions générales et toutes leurs modifications chaque fois qu'ils déposent et/ou réservent un bien auprès de THIRDHOME. Les conditions modifiées entreront en vigueur à compter de la date à laquelle elles seront publiées sur le Site. Si vous n'êtes pas d'accord avec une partie quelconque du présent Contrat, vous devez résilier votre adhésion à THIRDHOME et cesser d'utiliser ce Site.
II. VERSIONS TRADUITES
THIRDHOME traduit les présentes Conditions générales en plusieurs langues à l'intention de ses membres internationaux. En cas de divergence, d'inexactitude, d'omission ou de retard dans la publication d'une version traduite des présentes Conditions générales, la version anglaise prévaudra en cas d'incohérence entre la version traduite et la version anglaise des Conditions générales.
C. DÉFINITIONS
I. CLUB : Le club immobilier et de voyage de luxe THIRDHOME et ses membres actifs.
II. MEMBRE HÔTE : Le membre THIRDHOME propriétaire d'une résidence approuvée, ou d'une fraction de celle-ci, qui reçoit la visite d'un membre invité ayant une réservation confirmée.
III. MEMBRE INVITÉ : Membre THIRDHOME disposant d'une réservation confirmée autorisant un séjour dans la résidence d'un membre hôte.
IV. MEMBRE ACTIF : Membre qui a été admis au Club, qui est à jour dans le paiement de toutes les cotisations dues et qui respecte les politiques du Club énoncées dans les présentes Conditions générales.
V. CALENDRIER OPÉRATIONNEL SAISONNIER : Classification par THIRDHOME de chaque séjour en basse saison, moyenne saison, haute saison ou très haute saison en fonction de la situation géographique du logement, comme indiqué dans le calendrier des acomptes THIRDHOME (le « Calendrier des acomptes »). Le nombre de clés proposées varie selon la saison, comme indiqué dans le Calendrier des acomptes.
VI. SAISONNALITÉ : Changement annuel prévisible des saisons dans une région donnée qui influence la demande de voyages touristiques vers cette région.
VII. DEMANDE DU CLUB : L'intérêt pour un dépôt donné basé sur l'historique des réservations au sein de la bourse THIRDHOME.
VIII. CLÉS : Monnaie utilisée dans le système THIRDHOME Exchange. Les clés s'obtiennent en déposant des séjours disponibles dans une résidence membre à l'usage d'autres membres ou en achetant des clés directement auprès de THIRDHOME.
IX. CLÉS INTEMPORELLES : Clés qui n'expirent jamais.
X. SÉJOURS SUPER PEAK : Séjours très convoités pour voyager avec le Club et pour lesquels l'offre est généralement bien inférieure à la demande. Cela inclut les vacances et les événements spéciaux dans certaines régions, en fonction de la demande historique du Club. Cela inclut également les séjours hors vacances dans les destinations les plus prisées.
XI. SÉJOURS DE HAUTE SAISON : Séjours considérés comme les plus attractifs pour une région donnée, tels que les meilleures périodes d'enneigement pour une destination de ski populaire.
XII. SÉJOURS HORS SAISON : Séjours pour lesquels la demande est moindre par rapport aux séjours en haute saison dans une région donnée. Ces séjours sont souvent appelés « semaines intermédiaires ». Ces semaines intéressent les membres qui ont des projets de voyage flexibles et/ou qui préfèrent voyager dans une région lorsqu'elle est moins fréquentée que pendant la haute saison et la très haute saison.
XIII. SÉJOURS HORS SAISON : Il s'agit de séjours qui sont relativement moins attractifs pour voyager dans une région spécifique en raison d'une chaleur excessive, d'un manque de neige, d'une saison des pluies ou d'une période hors saison touristique, etc. En règle générale, les dépôts pour les séjours hors saison ne permettent pas d'obtenir des clés tant qu'ils n'ont pas été réservés par un autre membre.
XVI. JOUR OUVRABLE : du lundi au vendredi, à l'exclusion des jours fériés traditionnels.
XV. CRÉDIT MONÉTAIRE : Crédit non monétaire accordé par THIRDHOME à un membre en lieu et place d'un remboursement en espèces. Le crédit monétaire n'a aucune valeur monétaire et n'est pas transférable. THIRDHOME peut, à sa discrétion, limiter l'application des crédits monétaires, en tout ou en partie, aux frais futurs.
XVI. DÉPÔT : Période de disponibilité dans la résidence d'un membre qui a été attribuée pour réservation dans le cadre de l'échange THIRDHOME, ou le fait d'effectuer un tel dépôt, que celui-ci donne droit ou non à des clés au moment de l'attribution.
XVII. DÉPÔT DE CLÉS : Période de disponibilité dans la résidence d'un membre hôte attribuée à la réservation dans le cadre de l'échange THIRDHOME qui donne droit à des clés au moment de l'acceptation par THIRDHOME, car le dépôt n'est pas hors saison et le séjour est déposé 90 jours ou plus avant sa date de début.
XVIII. SANS CLÉ : Réservation d'une résidence THIRDHOME pour laquelle aucune clé n'est requise de la part du client pour garantir la réservation.
XIX. RÉSIDENCE : Le terme ci-dessus s'applique à la résidence secondaire d'un membre THIRDHOME, qui a été approuvée par THIRDHOME, et comprend la propriété totale ou fractionnée d'une maison individuelle, d'un condominium ou d'un appartement, que la résidence soit une habitation terrestre, un bateau ou un avion.
XX. ÉCHANGE. Système géré par THIRDHOME permettant aux membres du Club de déposer et de réserver mutuellement la disponibilité de leurs résidences respectives à l'aide de clés.
XXI. RÉSERVATION, RÉSERVE ou RÉSERVÉ : En ce qui concerne une Résidence qui a été déposée ou proposée par le Membre hôte, acceptée par un Membre invité et qui apparaît comme une « Réservation » sur le tableau de bord du site Web des Membres invités et hôtes, les termes susmentionnés s'appliquent respectivement à : une période de disponibilité dans une Résidence qui a été garantie par un Membre invité ; l'acte de garantir cette disponibilité ; et l'état d'une Résidence une fois que sa disponibilité a été garantie.
XXII. THE RESERVE. Une sous-section du THIRDHOME Exchange plus large, également gérée par THIRDHOME. Plusieurs conditions générales spécifiques s'appliquent à The Reserve ; celles-ci sont disponibles ci-dessous à la section (E)(IV).
XXIII. FRAIS D'ÉCHANGE. Les frais facturés à un membre invité par THIRDHOME chaque fois qu'un séjour est réservé dans le cadre de l'échange THIRDHOME.
XXIV. LIMITE, LIMITÉ ou LIMITATION. Les termes ci-dessus font référence à l'état d'un compte Membre lorsqu'un Membre ne satisfait pas aux exigences relatives à la cotisation annuelle et/ou au dépôt annuel ThirdHome. Un Membre disposant d'un compte Limité pourra accueillir un Membre Invité et effectuer des dépôts. Toutefois, le Membre ne pourra pas effectuer ou réserver des séjours en tant qu'Invité tant que la cotisation annuelle n'aura pas été payée et/ou que les exigences relatives au dépôt n'auront pas été satisfaites et que la Limitation n'aura pas été supprimée.
D. RÔLE DE THIRDHOME
Les membres reconnaissent que THIRDHOME n'agit en aucun cas en tant qu'agent pour quelque partie que ce soit, à quelque fin que ce soit, ni en tant que courtier immobilier ou agent immobilier pour quelque propriété que ce soit. THIRDHOME fournit plutôt une base de données de maisons de vacances que les membres peuvent consulter et sur laquelle ils peuvent effectuer des réservations de voyage, comme décrit plus en détail dans la section E ci-dessous. Lorsque les membres accèdent à cette base de données, ils reconnaissent que THIRDHOME ne peut garantir que les réservations effectuées via la base de données seront honorées par le client ou l'hôte, et que THIRDHOME n'est pas responsable des frais liés à toute annulation si l'une des parties à la réservation ne respecte pas ses obligations. THIRDHOME perçoit des frais nominaux pour ses services web et ses services à la clientèle, conformément au barème des frais indiqué dans les présentes.
E. ÉCHANGE THIRDHOME ET LA RÉSERVE
I. ADHÉSION : ADMISSIBILITÉ, APPROBATION ET ACTIVATION
Pour être admissible à l'adhésion à THIRDHOME, tout candidat doit être âgé d'au moins vingt-cinq (25) ans, fournir la preuve qu'il est propriétaire d'une résidence de vacances approuvée, se soumettre à une vérification de ses antécédents et payer les frais d'adhésion mentionnés à la section (F)(I) ci-dessous. THIRDHOME se réserve le droit de refuser l'adhésion pour l'un des éléments susmentionnés, sans s'y limiter. Pour devenir actifs, les membres doivent effectuer au moins un dépôt de clé ou un dépôt par semaine réservé par un membre invité.
II. CLÉS
(1) En tant que membre, la possibilité de réserver la résidence d'un autre membre est rendue possible grâce à l'acquisition et à l'utilisation de clés.
(2) Pour enregistrer la disponibilité de leur résidence, les membres utilisent la fonctionnalité « Calendrier des dépôts » de leur compte. THIRDHOME se réserve le droit, à sa seule discrétion, de limiter le volume des dépôts effectués et peut, à sa seule discrétion, retirer tout séjour dans une résidence membre pour quelque raison que ce soit.
(3) Une fois qu'un séjour est déposé auprès de THIRDHOME, le membre hôte est tenu de le bloquer pour l'usage du membre invité. Si un membre THIRDHOME réserve un dépôt, le membre hôte est tenu d'honorer la réservation et doit permettre au membre invité de séjourner dans la propriété pendant la période de réservation indiquée.
(4) Une fois déposées, toutes les séjours appartiennent au Club. En aucun cas, un membre hôte ne peut retirer un séjour qui a été réservé par un autre membre. Le retrait d'un dépôt qui n'a pas été réservé est autorisé, sauf si ce dépôt a été republié en raison d'une annulation de la part d'un invité conformément à la section (H)(VII)(2) ; à condition qu'il y ait un nombre suffisant de clés dans le compte du membre hôte pour les restituer au Club afin de couvrir le retrait. Le retrait d'un séjour dans de telles circonstances sera considéré comme une réservation « non honorée » et, à ce titre, pourra faire l'objet de la procédure de restitution décrite à la section (E)(II)(5) ci-dessous.
(5) Pour plus de clarté, il n'y a aucune contrainte de temps pour retirer des Dépôts tant que les Membres respectent les conditions énoncées aux sections (E)(II)(3) et (4) ci-dessus. Si un Dépôt particulier n'a pas été Réservé et qu'un compte Hôte ne contient pas un solde de Clés égal ou supérieur au montant des Clés du Dépôt à retirer, THIRDHOME ne peut pas restituer le Séjour au Membre. Dans ce cas, un membre hôte doit (i) effectuer un ou plusieurs dépôts supplémentaires afin d'obtenir un nombre de clés égal ou supérieur au nombre de clés gagnées pour le dépôt ou (ii) acheter un nombre de clés égal ou supérieur au nombre de clés gagnées pour le dépôt.
(6) Une fois qu'un autre membre THIRDHOME a réservé un dépôt, les membres hôtes sont tenus de respecter le contrat ainsi que les conditions générales énoncées à la section (G) ci-dessous. Une confirmation électronique sera envoyée à la fois au membre hôte et au membre invité lorsque le membre invité réserve un séjour et que les frais correspondants sont payés à THIRDHOME. Une fois la réservation effectuée, le nombre de clés convenu est automatiquement débité du compte du membre invité.
(7) THIRDHOME se réserve le droit d'augmenter ou de diminuer le nombre de clés que les membres hôtes reçoivent pour un dépôt particulier, ainsi que de déterminer si ces clés sont gagnées lors du dépôt, sur la base d'une réévaluation de la propriété, de l'intérêt passé des membres pour une propriété ou un séjour spécifique, ou d'un recalibrage du calendrier saisonnier opérationnel que THIRDHOME se réserve le droit d'effectuer, de temps à autre, à sa seule discrétion. THIRDHOME se réserve également le droit d'ajuster la valeur des clés à laquelle les séjours sont proposés sur la bourse d'échange. THIRDHOME se réserve en outre le droit de modifier sa formule d'évaluation des propriétés de temps à autre et d'accepter des propriétés dont la valeur des clés se situe en dehors de cette fourchette, à sa seule discrétion.
(8) Les membres ne sont pas autorisés à réserver leur propre propriété ou à effectuer des dépôts. De plus, THIRDHOME se réserve le droit, à sa seule discrétion, d'annuler toute réservation ou tout dépôt visant à contourner les présentes conditions générales.
(9) À l'exception des clés intemporelles et des clés promotionnelles THIRDHOME qui expirent après une durée déterminée, toutes les clés ont une durée de validité de vingt-quatre (24) mois à compter de la date de début du séjour déposé. Par exemple, si un membre dépose un séjour qui commence le 1er avril et reçoit des clés le jour du dépôt, il dispose de vingt-quatre (24) mois à compter du 1er avril pour utiliser les clés avant leur expiration. Pour plus de clarté, les clés doivent être utilisées pour effectuer une réservation avant leur expiration ; toutefois, la réservation effective peut avoir lieu à tout moment dans le futur. Cependant, si les clés utilisées pour effectuer une réservation expirent par la suite et que le membre annule la réservation, les clés qui ont expiré après la réservation ne sont pas reversées sur le compte du membre.
III. INVITÉS DE REMPLACEMENT, DROIT D'INSPECTION ET REVENUS LOCATIFS
(1) Les membres peuvent permettre à des membres adultes de leur famille de bénéficier de leur adhésion au Club. Cependant, les membres acceptent d'être entièrement et seuls responsables des actions et du comportement des membres de leur famille, de leurs invités et des personnes qu'ils invitent pendant leur séjour dans la résidence d'un autre membre. Dans tous les cas, l'invité remplaçant, qui deviendra le nouvel invité principal de la réservation, doit être le conjoint ou un enfant adulte du membre invité et être âgé d'au moins 25 ans s'il n'est pas accompagné par le membre invité. Le membre invité est tenu (i) d'informer THIRDHOME du remplacement, (ii) de remplir le formulaire de remplacement d'invité THIRDHOME et (iii) de payer des frais administratifs de 100 $ lorsqu'il remplace un enfant adulte du membre.
(a) Les membres sont tenus d'informer THIRDHOME de toute modification apportée à une réservation existante. Le non-respect de cette obligation peut entraîner l'annulation de certaines dispositions des présentes conditions générales. THIRDHOME n'est pas responsable de la perte de toute disposition applicable des présentes conditions générales due au fait qu'un membre n'a pas informé THIRDHOME des modifications apportées à une réservation.
(2) Le membre hôte reconnaît et accepte la pratique selon laquelle THIRDHOME gère les initiatives de croissance du club et accorde des clés à ses employés, directeurs, membres du conseil d'administration, partenaires, inspecteurs du contrôle qualité et autres personnes associées à la société afin qu'ils puissent séjourner dans les propriétés des membres. Ces pratiques profitent à tous les membres, car elles permettent à THIRDHOME de maintenir les normes les plus élevées du secteur et de générer la croissance indispensable à la pérennité du club. Tout invité utilisant le club dans les circonstances susmentionnées est tenu de respecter les présentes conditions générales lorsqu'il occupe les résidences des membres.
(3) L'échange n'est pas un programme de location et, par conséquent, les membres ne sont pas autorisés à percevoir des revenus locatifs pour l'utilisation des clés ou des réservations effectuées. Un membre ne peut pas non plus transférer, échanger, vendre ou tenter de transférer, d'échanger ou de vendre des réservations contre de l'argent. THIRDHOME se réserve le droit de retenir tous les frais d'échange payés dans le cadre de toute activité jugée contraire aux présentes conditions générales. LE FAIT DE PERCEVOIR DES REVENUS LOCATIFS OU DE TRANSFÉRER DES CLÉS OU DES RÉSERVATIONS, AINSI QUE TOUTE TENTATIVE EN CE SENS, EN CONTREVENANT AUX CONDITIONS GÉNÉRALES DU CLUB, EXPOSERA LE MEMBRE À LA PERTE DE SON ADHÉSION, DES CLÉS, DES CRÉDITS ET DES RÉSERVATIONS FUTURES DÉTENUES SUR UN COMPTE DE MEMBRE.
IV. LA RÉSERVE
(1) Admissibilité. Pour être admissible à The Reserve, une maison doit généralement être louée à un prix supérieur ou égal à 25 000 $ pendant la haute saison, offrir des services de ménage quotidiens et donner accès aux services d'un chef privé. THIRDHOME se réserve le droit d'exiger certaines ou toutes les caractéristiques susmentionnées pour déterminer l'admissibilité, à sa seule discrétion. Pour être ajouté à The Reserve, le membre doit fournir la preuve des services et caractéristiques de la propriété mentionnés ci-dessus, ainsi que la preuve des tarifs de location (si la résidence est régulièrement mise en location). De plus, les membres de toutes les propriétés présentées sur The Reserve doivent fournir des photographies et des vidéos professionnelles en haute résolution. Les membres de The Reserve doivent indiquer leur volonté d'échanger des semaines de haute saison dans leur propriété avec d'autres membres. L'accès à The Reserve se fait uniquement sur invitation. Les membres existants qui souhaitent que THIRDHOME prenne en considération leur logement pour The Reserve doivent contacter leur chargé de clientèle.
(2) Clés et frais. Les tarifs des clés pour les séjours dans les propriétés Reserve sont déterminés selon une formule utilisant le tarif de location spécifique pour la semaine déposée. Les frais de service indiqués sur la page de la propriété sont payés séparément selon les modalités déterminées par l'hôte. Toutes les clés générées à partir des dépôts Reserve sont attribuées « au moment de la réservation ». Les tarifs des clés pour les dépôts Reserve dans les propriétés qui ne sont pas louées de manière conventionnelle sont déterminés par une analyse comparative et convenus avec l'hôte avant le dépôt. Les tarifs des frais d'échange pour les propriétés trouvées sur The Reserve sont déterminés à l'aide d'une formule correspondant actuellement à 10 % du tarif de location spécifique pour ce séjour.
(3) Les logements de The Reserve ne peuvent être réservés par les membres généraux que lorsque les hôtes possédant des logements sur The Reserve indiquent que leur propriété est également disponible pour les membres généraux. Seuls les membres de The Reserve peuvent demander à séjourner dans les propriétés répertoriées sur The Reserve.
Toutes les autres conditions générales de l'échange s'appliquent également à The Reserve, sauf indication contraire. Toute référence à THIRDHOME est réputée inclure également The Reserve, sauf indication contraire.
F . ADHÉSION - GÉNÉRALITÉS
(I) Les frais d'adhésion au Club, précisés dans la sous-section (IV) ci-dessous, sont déterminés par THIRDHOME à sa seule discrétion et sont susceptibles d'être modifiés à tout moment. THIRDHOME peut, à tout moment, exonérer des frais d'adhésion les membres de certains complexes affiliés ou ceux qui effectuent des dépôts éligibles lors de leur inscription au Club.
(II) Tous les membres sont tenus de payer dans les délais impartis les cotisations annuelles de THIRDHOME, spécifiées dans la sous-section (IV) ci-dessous, qui sont exigibles le 1er janvier de chaque année civile (« cotisations »). Le non-paiement de ces cotisations dans les délais impartis entraînera la suspension du compte du membre jusqu'au paiement des cotisations, à compter du 1er janvier de l'année civile au cours de laquelle les cotisations sont dues. THIRDHOME peut, à sa seule discrétion, modifier les frais ou cotisations facturés pour l'adhésion, ses services web et clientèle, l'adhésion continue, les niveaux d'adhésion, les échanges et/ou créer de nouveaux frais ou cotisations.
(III) Les membres doivent payer des frais d'échange pour chaque séjour réservé. Les frais d'échange sont déterminés par THIRDHOME à sa seule discrétion et sont susceptibles d'être modifiés à tout moment. Les frais d'échange pour toutes les réservations THIRDHOME sont précisés dans la sous-section (IV) ci-dessous et sont généralement déterminés par le nombre de clés utilisées pour une réservation particulière.
(IV) Frais d'adhésion, cotisations, frais d'échange et frais liés aux équipements.
Remarque : tous les frais, cotisations et autres montants mentionnés dans les présentes Conditions générales sont libellés en USD (dollars américains), sauf indication contraire.
Les frais d'adhésion sont offerts lors de l'inscription.
Cotisation annuelle : 295 $.
Frais d'échange : Les frais d'échange ThirdHome seront calculés selon le barème suivant. Tous les séjours d'une clé seront soumis à des frais d'échange de 495 $. Par la suite, les frais d'échange augmenteront de 100 $ pour chaque clé supplémentaire. Par exemple, un séjour de deux clés sera soumis à des frais d'échange de 595 $, un séjour de trois clés sera soumis à des frais d'échange de 695 $. Les séjours de 16 clés ou plus seront soumis à des frais d'échange maximums de 1 995 $.
Les frais d'échange pour toutes les réservations sans clé s'accompagnent d'un supplément de 100 $, en plus des frais d'échange indiqués ci-dessus. Par exemple, un séjour ThirdHome initialement réservé pour une clé et des frais d'échange de 495 $ serait réservé pour zéro clé et des frais d'échange de 595 $ une fois la semaine devenue sans clé.
Les membres invités sont responsables de tous les frais liés aux équipements, aux services hôteliers et autres frais similaires indiqués sur la page de profil de chaque résidence répertoriée sur le site Web de THIRDHOME.
(V) En aucun cas, THIRDHOME ne remboursera une partie du paiement effectué pour un surclassement de niveau d'adhésion. Toutefois, en cas de force majeure affectant tout ou partie de la période couverte par un surclassement de niveau d'adhésion, THIRDHOME peut, à sa seule discrétion, décider de prolonger la durée du niveau d'adhésion.
(VI) Tout crédit monétaire accordé aux membres dans le cadre du programme peut être utilisé pour compenser les frais d'adhésion, les cotisations et les frais d'échange, sauf indication contraire. Les crédits monétaires n'ont aucune valeur monétaire et ne sont pas transférables.
(VII) Tous les membres reconnaissent qu'ils sont tenus de se conformer à toutes les lois fédérales, étatiques et locales régissant leur participation au programme ThirdHome Exchange, qu'ils soient membres invités ou hôtes. ThirdHome ne saurait être tenu responsable en cas de non-respect de ces lois.
(VIII) Recouvrement de créances.
Tous les membres comprennent et acceptent que si un membre a un solde impayé auprès de THIRDHOME et ne prend pas de dispositions de paiement satisfaisantes, le compte du membre peut être confié à une agence de recouvrement externe. Le membre sera responsable du remboursement des frais de toute agence de recouvrement, qui peuvent être basés sur un pourcentage du montant de la dette, sans dépasser 35 % du montant de la dette, ainsi que de tous les coûts et dépenses, y compris les frais de recouvrement et les honoraires d'avocat raisonnables engagés pendant les efforts de recouvrement.
Afin que THIRDHOME ou son agence de recouvrement externe désignée puisse gérer le compte du Membre, et lorsque cela n'est pas interdit par la loi applicable, les Membres acceptent que THIRDHOME et l'agence de recouvrement externe désignée soient autorisées à (i) contacter le Membre au(x) numéro(s) de téléphone fourni(s), y compris les numéros de téléphone mobile, ce qui peut entraîner des frais pour le Membre, (ii) contacter le Membre en lui envoyant des SMS (des frais de messagerie et de données peuvent s'appliquer) ou des e-mails, en utilisant toute adresse e-mail fournie et (iii) les méthodes de contact peuvent inclure l'utilisation de messages vocaux préenregistrés/artificiels et/ou l'utilisation d'un dispositif de numérotation automatique, le cas échéant. En outre, tous les Membres consentent à ce que l'agence de recouvrement externe désignée partage leurs coordonnées personnelles et les informations relatives à leur compte avec des fournisseurs tiers afin de communiquer des informations relatives au compte par téléphone, SMS, e-mail et courrier postal.
(IX) Remboursements par carte de crédit
Dans certains cas, vous avez la possibilité de contester les frais auprès des sociétés émettrices de cartes de crédit (« rétrofacturation »). Avant d'initier une rétrofacturation, nous vous demandons de nous appeler afin de discuter de toute question ou préoccupation concernant nos frais. Nous travaillerons avec vous pour tenter de résoudre vos préoccupations. En utilisant notre service et en devenant membre, vous acceptez et approuvez nos conditions générales. THIRDHOME se réserve le droit de contester tout rejet de débit abusif et de recouvrer tous les frais, y compris les honoraires d'avocat liés à ces rejets de débit abusifs. En outre, en cas de rejet de débit abusif, nous nous réservons le droit d'annuler toute réservation de séjour liée à ce rejet de débit abusif. Les scénarios de rejet de débit suivants sont abusifs et nous nous réservons le droit d'enquêter et de réfuter toute demande de rejet de débit de ce type :
- Les rétrofacturations résultant de réservations non annulables, que la réservation soit utilisée ou non.
- Les rétrofacturations résultant de frais autorisés par des membres de votre famille, des amis, des associés ou d'autres tiers ayant un accès direct à votre carte de crédit. Cela n'inclut pas la fraude à la carte de crédit.
- Rétrofacturations résultant d'une incohérence ou d'une inexactitude dans la description du produit par le fournisseur.
- Les rétrofacturations résultant d'événements de force majeure tels que définis dans la section (H)(VII)(2) ci-dessous ou d'autres circonstances indépendantes de la volonté de THIRDHOME ou du membre hôte.
- Les rétrofacturations résultant du fait que vous n'acceptez pas la politique d'annulation.
(X) Obligation d'ajouter une semaine de disponibilité
Chaque membre détenant la propriété intégrale (par opposition à partielle ou fractionnée) d'une résidence sur la Bourse est tenu d'effectuer un (1) dépôt de base tous les 12 mois. Chaque membre détenant une participation fractionnée ou partielle dans une résidence sur la Bourse est tenu d'effectuer un (1) dépôt de base tous les 24 mois. Toutefois, les séjours hors saison et/ou les dépôts effectués dans les 90 jours précédant la date de début du séjour satisfont à cette exigence, à condition que le séjour soit réservé. Tout dépôt satisfaisant à cette exigence réinitialisera la période d'exigence de dépôt du membre à 12 ou 24 mois à compter de la date à laquelle les clés sont attribuées pour le dépôt sous-jacent. Tout manquement à l'exigence de dépôt entraînera la limitation du compte du membre.
G. MEMBRES HÔTES
I. REPRÉSENTATIONS À DOMICILE
(1) En tant que membre hôte, vous garantissez que la présentation de votre ou vos propriétés sur le site Web du Club reflète fidèlement votre propriété, vos installations, vos services et vos équipements, tels que décrits dans la description et les photographies que vous fournissez à THIRDHOME. Vous garantissez et déclarez également que toutes les images photographiques sont récentes et qu'elles reflètent fidèlement l'état actuel de votre propriété. De plus, vous déclarez que vous disposez des droits ou du consentement nécessaire pour utiliser les images de cette manière. THIRDHOME a pour politique, dans certaines circonstances, de résilier les comptes des membres ou des utilisateurs qui publient de manière répétée des images protégées par le droit d'auteur d'autrui ou qui sont régulièrement accusés de violation du droit d'auteur.
(2) La valeur de la résidence d'un membre, la saisonnalité et la demande du club déterminent le nombre de clés qu'un membre hôte recevra lorsqu'il effectuera un dépôt auprès de la bourse. Par conséquent, tous les membres s'engagent à représenter avec exactitude la valeur actuelle de tout bien immobilier soumis pour approbation. La valeur d'une résidence est définie comme le prix de vente actuel prévu pour le bien immobilier, selon une estimation qualifiée basée sur des ventes comparables récentes dans les environs.
(3) THIRDHOME se réserve le droit d'ajuster la valeur immobilière d'un membre si THIRDHOME estime que la valeur de la propriété est surévaluée ou sous-évaluée au sein du Club sur la base des facteurs énoncés au paragraphe (2) ci-dessus. THIRDHOME se réserve le droit de résilier l'adhésion d'un membre et de révoquer toute clé ou tout crédit de frais sur le compte d'un membre en cas de fausse déclaration.
(4) L'attrait et l'exhaustivité de la fiche descriptive d'un bien immobilier publié par un membre ont une incidence directe sur l'attrait de ce bien pour les autres membres. Par conséquent, THIRDHOME se réserve le droit de demander à un membre d'ajouter ou de remplacer des photos ou d'améliorer les détails de la fiche descriptive de son bien afin d'en renforcer l'attrait. Le non-respect de cette obligation peut entraîner la suspension temporaire des privilèges du Club ou la résiliation de l'adhésion.
II. INDEMNISATION, RENONCIATIONS DE L'HÔTE ET ACCORDS SÉPARÉS
(1) Le Membre hôte s'engage à indemniser et à dégager de toute responsabilité le Membre invité, les membres de la famille du Membre invité et THIRDHOME contre toute réclamation, tout dommage-intérêt, tout coût et toute autre dépense, y compris les honoraires d'avocat, découlant de ou liés à tout décès, blessure corporelle ou maladie résultant de l'utilisation de la propriété par le Membre invité, la famille du Membre invité ou les invités du Membre invité, sauf si cela est dû à une négligence grave ou à une faute intentionnelle du Membre invité.
(2) Le Membre hôte accepte que, dans le cas où une clause, une exigence ou une condition d'une renonciation ou d'un accord distinct signé par le Client dans le cadre d'une Réservation THIRDHOME serait en conflit avec les présentes Conditions générales, ce sont ces dernières qui prévaudront en cas de conflit. En outre, toute clause, exigence ou condition imposée dans le cadre d'un accord ou d'une renonciation distinct sera considérée comme nulle ou inapplicable en cas de conflit. De plus, dans le cas où un hôte insiste pour imposer un accord ou une renonciation distinct(e) comme condition à l'hébergement d'une réservation THIRDHOME et que la réservation échoue parce qu'une clause ou une condition de l'accord distinct est en conflit avec les présentes conditions générales, l'annulation sera traitée comme une annulation initiée par l'hôte, sous réserve des dispositions de la sous-section (G)(VI) ci-dessous.
III. REVENUS LOCATIFS
(1) L'échange n'est pas un programme de location et, par conséquent, les membres ne sont pas autorisés à percevoir des revenus locatifs pour l'utilisation des clés ou des réservations effectuées. Un membre ne peut pas non plus transférer, échanger ou vendre des réservations contre de l'argent. Le fait de percevoir des revenus locatifs ou de transférer des clés ou des réservations en contournant les conditions générales du Club expose le membre à la perte de son adhésion, de ses clés et des crédits de son compte membre. THIRDHOME se réserve le droit de retenir tout ou partie des frais d'échange payés en relation avec toute activité jugée comme contournant les présentes conditions générales.
(2) Les Membres hôtes ne sont en aucun cas autorisés à facturer un dépôt de garantie ou des frais de gestion immobilière à un Membre invité dans le cadre d'une Réservation.
(3) THIRDHOME se réserve le droit de résilier l'adhésion et de suspendre tous les avantages liés à celle-ci si un membre obtient ou tente d'obtenir toute forme de loyer ou de frais non autorisés qui ne sont pas clairement indiqués dans la description d'un bien immobilier sur le site web de THIRDHOME.
IV. SERVICES IMMOBILIERS, MOBILIER ET ASSURANCE HÔTE
(1) Tous les Membres hôtes garantissent et acceptent que, pendant la durée d'une Réservation d'invité, tous les services conventionnels seront mis à la disposition du Membre invité, aux frais de l'Hôte, y compris, mais sans s'y limiter, le chauffage, la climatisation, l'électricité, le gaz, l'eau, la plomberie intérieure, et que tous les appareils électroménagers conventionnels fournis dans la maison sont en bon état de fonctionnement. Le membre hôte accepte que tout manquement à l'obligation de mettre à disposition une propriété réservée conformément aux exigences et aux normes énoncées dans les présentes conditions générales entraînera la responsabilité financière du membre hôte pour les frais engagés par le membre invité résultant de ce manquement. Ces frais comprennent explicitement le remboursement des clés, les frais d'échange ou le coût de la recherche d'un autre logement équivalent à la destination aux dates prévues, si nécessaire.
(2) Le Membre hôte s'engage à prendre toutes les dispositions nécessaires pour permettre au Membre invité d'accéder aux équipements habituels associés à la propriété. Si des services supplémentaires sont disponibles ou requis, entraînant des frais supplémentaires pour le Membre invité, le Membre hôte s'engage à informer THIRDHOME de ces frais de service, afin qu'ils soient approuvés au préalable par THIRDHOME, puis publiés sur la page de la propriété du Membre hôte. Les Membres hôtes ne doivent en aucun cas facturer aux Membres invités des services qui n'ont pas été approuvés et mentionnés dans la description de leur propriété au moment de la création de la réservation. Un tel comportement pourrait entraîner la perte de l'adhésion, des clés et des crédits du compte du Membre.
(3) Le Membre hôte garantit et déclare que le logement est correctement équipé, conformément à la description fournie, afin que les Membres invités puissent profiter pleinement de leurs vacances, notamment en ce qui concerne le linge de maison, les ustensiles de cuisine et les fournitures habituelles. Tout manquement à cette obligation d'équipement approprié pourrait entraîner la perte de l'adhésion, des clés et des crédits du compte du Membre hôte.
(4) Le membre hôte s'engage en outre à indiquer dans l'annonce immobilière si une partie de la propriété de l'hôte peut être occupée par une autre partie non liée. Cette sous-section ne s'applique pas aux inventaires de type copropriété, hôtel ou centre de villégiature où les espaces communs tels que les piscines et les clubs de remise en forme sont généralement partagés avec d'autres clients.
(5) Le membre hôte est tenu de fournir au membre invité les informations nécessaires au fonctionnement des systèmes de la propriété, notamment, mais sans s'y limiter, les systèmes ou mesures de sécurité, le système de chauffage, ventilation et climatisation, les systèmes de divertissement et les appareils électroménagers.
(6) Le membre hôte est responsable des aspects suivants de la propriété du membre hôte et ne doit pas répercuter les coûts suivants, ni aucun autre coût lié à la propriété, sur le membre invité : taxes foncières ; aménagement paysager, piscine et autres coûts d'entretien de la maison ; frais de copropriété ; frais de gestion immobilière ; et/ou tout autre frais administratif.
(7) Le Membre hôte garantit que la propriété sera propre et prête à être occupée par le Membre invité à son arrivée. En ce qui concerne l'état général de la résidence hôte, THIRDHOME applique une politique de propreté équivalente aux normes des hôtels quatre ou cinq étoiles. Il n'y a aucune exception à cette règle ; le non-respect de cette politique expose le membre hôte à la perte de son adhésion, de ses clés et des crédits de son compte membre, à la seule discrétion de THIRDHOME. En ce qui concerne les normes sanitaires de la résidence, THIRDHOME recommande vivement à chaque hôte d'adopter les politiques de désinfection définies dans les directives de nettoyage de la VRMA.
Le Membre hôte est également responsable du nettoyage de la propriété après le départ du Membre invité. Si un service de ménage quotidien ou un service de nettoyage en cours de séjour sont proposés, le coût de ces services peut être répercuté sur le Membre invité, à condition que ces coûts soient indiqués sur la page de la propriété lors de la création de la réservation.
(8) Les membres invités sont responsables des dommages causés pendant leur séjour dans la propriété d'un membre hôte.
(9) Nonobstant l'obligation de l'Invité d'être responsable des dommages causés à la propriété de l'Hôte, comme indiqué dans la sous-section (7) ci-dessus, le Membre Hôte s'engage à s'assurer que la propriété est couverte de manière adéquate par une police d'assurance habitation en cours de validité, y compris la couverture pour tout invité non payant séjournant dans sa maison. Le Membre hôte s'engage à fournir une preuve d'assurance à THIRDHOME et/ou à son partenaire d'assurance, sur demande. Cependant, THIRDHOME, par l'intermédiaire de son partenaire d'assurance, offre une couverture solide aux Membres lorsqu'ils accueillent des hôtes. AVIS: Si des dommages sont constatés à la suite d'un séjour THIRDHOME, contactez votre conseiller THIRDHOME dans les 10 jours suivant le départ ou avant l'arrivée de votre prochain invité, selon la première éventualité, afin d'introduire une demande de remboursement. Dans le cadre de votre demande, rassemblez des preuves telles que des photos, des vidéos, des devis, des reçus ou tout autre document justificatif et transmettez-les à THIRDHOME afin que votre demande puisse être traitée.
V. DISPOSITIFS DE SURVEILLANCE
Les membres hôtes sont tenus d'informer les membres invités de la présence de tous les dispositifs de surveillance sur la propriété, que ces dispositifs soient opérationnels ou non. THIRDHOME interdit l'utilisation de tout dispositif de surveillance à l'intérieur des pièces à vivre de la résidence que le membre invité est raisonnablement susceptible d'occuper. En outre, les membres hôtes doivent s'assurer que l'utilisation des équipements de surveillance est conforme aux lois et réglementations locales applicables. Le fait de ne pas divulguer l'existence de tous les dispositifs de surveillance aux membres invités peut entraîner la perte de l'adhésion, des clés et des crédits du compte du membre hôte.
VI. POLITIQUE D'ANNULATION DE L'HÔTE
(1) Les membres hôtes ne sont pas autorisés à annuler les réservations effectuées dans leur propriété pour quelque raison que ce soit, sauf en cas de force majeure telle que définie à la section H(VII)(2) ci-dessous. Si un membre hôte ne respecte pas une réservation, il sera tenu de rembourser les clés et les frais d'échange associés à la réservation ou le coût de la recherche d'un autre hébergement équivalent à la destination de la réservation, si nécessaire. Le non-paiement de ces frais, sur demande, peut entraîner la perte de l'adhésion du membre hôte et la saisie de tous les avantages liés à son compte.
(2) En lien avec la section (G)(VI)(1) ci-dessus, le Membre hôte consent à l'enregistrement d'un jugement d'un montant égal aux dommages-intérêts, frais et dépenses énoncés dans la sous-section ci-dessus et accepte que le lieu approprié pour l'enregistrement dudit jugement d'accord soit les tribunaux d'État du Tennessee ou les tribunaux fédéraux de circuit du comté de Davidson, Tennessee, à Nashville, Tennessee. En ce qui concerne l'exécution d'un tel jugement consensuel, le Membre hôte accepte également de prendre en charge les frais et dépenses de justice de THIRDHOME, y compris, mais sans s'y limiter, les honoraires d'avocat. En ce qui concerne le litige susmentionné, le Membre renonce à toute objection quant à la compétence ou au lieu de juridiction des tribunaux d'État du Tennessee et consent à ce que lesdits tribunaux statuent sur les réclamations énoncées dans les présentes.
VII. DEMANDER UNE SEMAINE
La fonctionnalité « Demander une semaine » de THIRDHOME permet aux membres invités de se renseigner sur la disponibilité de propriétés spécifiques qui ne sont pas actuellement enregistrées sur le site. Le bouton « Demander une semaine » se trouve sur la page de chaque résidence hôte. Les membres invités peuvent demander une semaine dans n'importe quelle propriété. Les membres hôtes ne sont pas tenus d'accepter une demande pour une semaine qui n'a pas été préalablement enregistrée.
VIII. COMMUNICATION DE L'HÔTE
En tant que membre hôte, vous acceptez que le membre invité puisse vous contacter directement par e-mail, téléphone ou tout autre moyen de communication concernant toutes les réservations.
H. MEMBRES INVITÉS
(1) Les membres invités sont tenus de quitter la résidence de l'hôte dans l'état où ils l'ont trouvée au début du séjour. Cependant, le nettoyage des articles tels que le linge de maison, les sols et les salles de bains incombe au membre hôte. En outre, le membre invité est tenu d'utiliser de manière responsable les ressources et les équipements de la propriété, tels que, sans s'y limiter, les systèmes de chauffage, de ventilation et de climatisation, l'électricité et l'eau, en particulier dans les maisons situées sur des îles où l'eau, l'électricité et d'autres ressources peuvent être limitées.
(2) Les membres invités sont entièrement responsables des activités et des actions des personnes qui utilisent la propriété du membre hôte pendant la période de réservation, y compris, mais sans s'y limiter, les actions des membres de la famille, des invités et des personnes invitées du membre invité.
(3) Les membres invités, ainsi que les invités remplaçants autorisés en vertu de la section (E)(III)(1), sont tenus d'être présents en permanence dans la résidence de l'hôte pendant toute la durée de la réservation, y compris lors de l'enregistrement et du départ. Toute disposition contraire nécessite l'autorisation écrite du membre hôte avant la date de début de la réservation.
II. INDEMNISATION ET RESPONSABILITÉ DES CLIENTS
(1) Le Membre invité accepte d'indemniser et de dégager de toute responsabilité le Membre hôte, les membres de la famille du Membre hôte et THIRDHOME contre toute réclamation, tout dommage-intérêt, tout coût et toute autre dépense, y compris les honoraires d'avocat, découlant de ou liés à tout décès, blessure corporelle ou maladie résultant de l'utilisation de la propriété par le Membre invité, de la famille du membre invité ou des invités du membre invité, sauf si cela est dû à une négligence grave ou à une faute intentionnelle du membre hôte.
(2) Les membres invités reconnaissent qu'ils sont responsables des dommages causés à la propriété de l'hôte, de quelque nature que ce soit, par un membre de leur famille ainsi que par un invité ou une personne invitée par un membre, et que l'existence d'une couverture applicable ne dégage pas, ne dispense pas ou ne libère pas un membre invité de sa responsabilité financière pour les dommages causés, tels qu'énumérés dans les présentes.
(3) THIRDHOME se réserve le droit de demander une indemnisation pour tous les paiements effectués à la suite du défaut de remboursement des dommages par un membre invité à l'hôte. En outre, THIRDHOME se réserve le droit de résilier l'adhésion et de confisquer les clés et les crédits d'un compte membre, à la suite du défaut de remboursement des dommages par un membre invité à l'hôte. Les membres invités sont redevables à THIRDHOME des frais d'avocat et des frais de justice dans le cas où THIRDHOME serait contraint d'intenter une action en justice afin de récupérer les paiements effectués pour rembourser un hôte pour les dommages causés.
III. DIVULGATIONS
Le membre invité est tenu de déclarer à l'avance et avec précision le nombre de personnes qui occuperont le logement (qu'il s'agisse de membres de sa famille ou d'invités) et s'engage à ne pas dépasser la capacité d'accueil indiquée sur la page de présentation du logement sans l'autorisation expresse de l'hôte. Si, à tout moment, avant ou pendant une réservation, le groupe du membre invité dépasse cette capacité, le membre hôte a le droit d'annuler la réservation et le membre invité doit chercher un autre hébergement, dont les frais sont à la charge du membre invité.
IV. ANIMAUX DE COMPAGNIE, ANIMAUX DE SOUTIEN ÉMOTIONNEL ET ANIMAUX D'ASSISTANCE
(1) Les animaux de compagnie et les animaux de soutien émotionnel (ESA) ne sont pas autorisés, sauf si la description de la propriété autorise expressément les animaux de compagnie. Les membres invités doivent recevoir une confirmation de l'hôte indiquant que tous les animaux de compagnie et/ou ESA sont autorisés avant d'amener un animal de compagnie ou un ESA dans la résidence de l'hôte. Le membre hôte a le droit de s'enquérir de l'intention du membre invité d'inclure un ESA ou un ou plusieurs animaux de compagnie dans le cadre du séjour, ainsi que de demander la race et la taille de ces animaux de compagnie ou ESA. Toute violation de cette politique peut entraîner la perte de l'adhésion, des clés et des crédits du compte du membre. Le membre invité est tenu de s'assurer que la propriété est exempte de tout déchet provenant d'un animal de compagnie ou d'un animal d'assistance lorsque celui-ci a été approuvé par l'hôte.
(2) En ce qui concerne les animaux d'assistance, étant donné que les membres de ThirdHome proposent des hébergements à d'autres membres dans le cadre d'un club privé accessible uniquement sur invitation, la législation telle que l'Americans with Disabilities Act (ADA) ne s'applique pas. Par conséquent, l'obligation d'héberger un animal d'assistance ne s'applique pas comme elle le ferait pour un propriétaire offrant un hébergement au grand public. Néanmoins, les hébergements ThirdHome proposés dans des hôtels, des complexes touristiques ou autres établissements similaires qui peuvent également être réservés par le grand public peuvent être tenus de fournir un tel hébergement. Toutefois, tout client souhaitant accueillir un animal d'assistance s'engage à obtenir l'autorisation de ces hôtels ou complexes avant d'introduire un animal d'assistance dans ces établissements. En outre, ThirdHome demande à tous ses membres de consulter l'Americans with Disabilities Act (ADA), la Federal Housing Authority ou tout autre organisme similaire dans d'autres régions pour obtenir des conseils supplémentaires.
V. OCCUPATION ET AUTRES RESTRICTIONS D'UTILISATION
(1) THIRDHOME applique une politique stricte d'interdiction de fumer dans toutes ses propriétés. Aucune exception n'est tolérée. La politique d'interdiction de fumer s'étend à l'intérieur et autour de la maison et interdit de jeter tout produit du tabac dans, sur ou à proximité des lieux.
(2) Afin de clarifier le nombre de personnes autorisées à occuper une résidence ThirdHome pendant une réservation, une personne est définie comme toute personne âgée de plus de deux (2) ans. Par exemple, une famille composée de deux adultes avec un enfant de cinq ans et un enfant de deux ans compterait pour trois personnes dans le cadre de l'application de la capacité maximale d'accueil. Toutefois, toute loi locale applicable en matière d'occupation ou toute politique affiliée au complexe hôtelier prévaudra dans la mesure où le libellé de la présente sous-section est en contradiction. De plus, dans la mesure où un membre hôte préfère une politique d'occupation plus restrictive, il est tenu de s'assurer que les détails de cette politique apparaissent dans la description de sa propriété. Toute tentative d'appliquer une restriction plus stricte qui n'apparaît pas sur la page de la propriété de l'hôte au moment de la réservation ne sera pas prise en compte et la réservation sera traitée comme une annulation de la part de l'hôte si une annulation en résulte pour cette raison.
(3) Les membres invités acceptent et reconnaissent que la propriété du membre hôte sera utilisée uniquement à des fins personnelles et de loisirs. Le membre invité s'engage à s'abstenir d'organiser tout événement non autorisé, tel que, sans s'y limiter, des mariages, des séminaires d'entreprise, des séminaires commerciaux et autres, que ces événements soient à but lucratif ou non lucratif.
(4) Les membres invités acceptent que le membre hôte puisse les contacter directement par e-mail, téléphone ou tout autre moyen de communication concernant toutes les réservations.
(5) Le membre invité s'engage à ne pas contacter un autre membre THIRDHOME avant d'y être invité par le biais d'une confirmation de réservation THIRDHOME. Une fois qu'un échange est réservé via THIRDHOME, THIRDHOME fournira alors aux membres hôtes et invités leurs coordonnées respectives et toute autre information nécessaire pour organiser le séjour. Il incombe à tous les membres de tenir à jour leurs coordonnées respectives à tout moment.
VI. POLITIQUES D'ARRIVÉE ET DE DÉPART
(1) En ce qui concerne les heures d'arrivée et de départ indiquées dans l'accord de confirmation, le Membre invité s'engage à arriver à la propriété à l'heure d'arrivée indiquée ou après celle-ci et à partir à l'heure de départ indiquée ou avant celle-ci, sauf si d'autres dispositions ont été prises à l'avance avec le Membre hôte.
(2) À la date de départ, le membre invité restituera immédiatement toutes les clés ou tous les codes de sécurité au membre hôte, conformément à la demande de ce dernier.
(3) Après chaque séjour, les membres s'engagent à fournir un retour d'information à THIRDHOME via le site web THIRDHOME. Le membre invité doit fournir des détails sur la propriété et son expérience, et le membre hôte doit fournir des commentaires sur l'invité. De cette façon, les membres disposeront de plus d'informations sur les propriétés avant de réserver un échange. Les commentaires contribueront à la note d'un membre, qui est un score combiné des commentaires reçus par les membres en tant que membres hôtes et membres invités. Les notes des membres sont étroitement surveillées ; si les notes d'un membre tombent à des niveaux préoccupants, les membres risquent de voir leurs privilèges d'adhésion révoqués à la seule discrétion de THIRDHOME. THIRDHOME se réserve le droit de publier tous les commentaires donnés sur les membres et leurs propriétés sur le site THIRDHOME dans l'intérêt de tous les membres.
VII. POLITIQUE D'ANNULATION DES CLIENTS
(1) En règle générale, les membres invités n'ont droit à aucun remboursement des frais d'échange ou des clés si un invité annule une réservation, sauf dans les cas où des circonstances empêchent ou rendent impraticable le voyage vers une région spécifique en raison d'une restriction gouvernementale ou d'un cas de force majeure tel que décrit dans la sous-section (2) ci-dessous. Si un membre invité souhaite reporter ou annuler une réservation, il lui incombe d'en informer le membre hôte et THIRDHOME. Toutefois, avant de procéder à toute annulation, THIRDHOME recommande vivement à l'invité et à l'hôte de tenter de trouver une autre date qui convienne aux deux parties afin d'éviter une telle annulation. Si les parties ne parviennent pas à trouver une autre date, THIRDHOME traitera l'annulation, en gardant à l'esprit que le membre invité n'a pas droit au remboursement des clés ou des frais d'échange, sauf si le paragraphe (2) ci-dessous s'applique.
Nonobstant la règle générale énoncée dans le présent paragraphe, THIRDHOME repubiera toute semaine annulée par un invité et créditera les clés et la moitié des frais d'échange sur le compte de l'invité si cette semaine est effectivement réservée à nouveau. En cas d'annulation par un invité, l'hôte est tenu de republier la semaine. Tout refus de l'hôte de republier cette semaine entraînera le retour des clés utilisées pour garantir la réservation sur le compte de l'invité.
(2) Nonobstant les politiques générales ci-dessus, les conditions de voyage sont susceptibles d'être modifiées sans préavis. Si, après la réservation, des circonstances imprévues surviennent et que le voyage vers une région spécifique est interdit ou impossible en raison d'une restriction gouvernementale ou d'un cas de force majeure, le membre invité ou hôte peut demander le report ou l'annulation du voyage. THIRDHOME n'assume aucune responsabilité pour les pertes, dommages, retards ou annulations résultant en tout ou en partie d'un cas de force majeure. Les cas de force majeure comprennent, sans s'y limiter, les catastrophes naturelles, les arrêts de travail et les actes ou menaces de terrorisme, les émeutes ou les troubles civils, et tout autre acte de nature similaire, le sabotage, la guerre, l'insurrection, les incendies, les éruptions volcaniques, les ouragans, la pollution ou la contamination environnementale, les tremblements de terre, les inondations, les tempêtes tropicales, les restrictions de quarantaine, les avis sanitaires gouvernementaux, épidémies, pandémies, maladies ou infections généralisées, saisies gouvernementales, refus, annulation, suspension ou retard de toute autorité gouvernementale ou de toute licence, permis ou autorisation, dommages à la résidence du membre hôte ou toute autre circonstance imprévue ou tout autre facteur imprévu par THIRDHOME et/ou le membre hôte qui a un impact négatif sur, ou entrave, leur capacité à remplir l'une de leurs conditions contractuelles. Les restrictions de voyage déclarées par des entités gouvernementales telles que le Département d'État américain - Bureau des affaires consulaires, ou toute agence étrangère similaire, seront instructives, mais non déterminantes, quant à l'application de la présente politique, qui sera appliquée à la discrétion de THIRDHOME. THIRDHOME encourage ses membres à consulter les départements d'État compétents des régions d'où ils partent et où ils se rendent avant de réserver leur voyage.
(3) Lorsqu'il demande de reporter ou d'annuler une réservation pour les raisons décrites au paragraphe (2) ci-dessus, le client doit en informer l'hôte et THIRDHOME au plus tôt 90 jours avant la date de début de la réservation pour que cette politique soit appliquée. THIRDHOME se réserve le droit de consulter et d'appliquer la politique de force majeure, ou une politique similaire, de ses partenaires affiliés afin de déterminer si une réservation peut être annulée en raison d'un cas de force majeure.
VIII. DEMANDER UNE SEMAINE
La fonctionnalité « Demander une semaine » de THIRDHOME permet aux membres invités de se renseigner sur la disponibilité de propriétés spécifiques qui ne sont pas actuellement enregistrées sur le site. Le bouton « Demander une semaine » se trouve sur la page de chaque résidence hôte. Les membres invités peuvent demander une semaine dans n'importe quelle propriété. Les membres hôtes ne sont pas tenus d'accepter une demande pour une semaine qui n'a pas été préalablement enregistrée.
IX. ADHÉSION PROLONGÉE : ADMISSIBILITÉ, AVANTAGES ET AUTRES POLITIQUES
(1) Pour être éligible au programme d'adhésion prolongée de THIRDHOME (l'« Adhésion prolongée » ou le « Membre prolongé »), tous les candidats doivent remplir les conditions suivantes : être parrainés par un membre THIRDHOME en règle qui possède au moins une résidence approuvée dans le programme d'échange THIRDHOME ; être âgés de vingt-cinq (25) ans ou plus ; passer avec succès une vérification des antécédents ; payer des frais d'adhésion prolongée de 995 $ par an ; et accepter d'être lié par toutes les autres conditions générales applicables de THIRDHOME.
(2) L'adhésion prolongée sera ouverte à l'inscription le 1er septembre 2023 dans le cadre d'un programme pilote et se poursuivra à la seule discrétion de la société. Dans le cadre d'un abonnement d'un an, chaque membre prolongé aura le droit de naviguer sur la plateforme THIRDHOME Exchange et de réserver des séjours de la même manière que tout membre THIRDHOME, à condition que le membre prolongé dispose des clés et/ou des jetons sans clé nécessaires pour le faire. Le membre prolongé recevra deux (2) jetons sans clé par période d'inscription, affichés sur le tableau de bord du membre prolongé, qui auront une durée de validité d'un an. De plus, tout membre THIRDHOME peut transférer des clés vers n'importe quel compte de membre prolongé. Les réservations des membres prolongés doivent être effectuées à partir du compte du membre prolongé. Les membres parrains ne sont pas autorisés à conserver des dépôts, à transférer des réservations ou à remplacer de quelque manière que ce soit les membres prolongés pour des séjours à l'étranger réservés à partir du compte du membre parrain.
(3) Les membres prolongés qui réservent un séjour THIRDHOME doivent être physiquement présents pendant toute la durée de la réservation figurant sur le compte du membre prolongé. Les réservations des membres prolongés ne peuvent pas faire l'objet d'un changement de nom de remplacement en vertu de la section (E)(III)(1) des présentes conditions générales. Le membre parrainant un membre prolongé accepte, en vertu de la section (H)(II), d'être responsable de tout dommage causé à la propriété d'un membre hôte dans le cas où le membre prolongé ne rembourserait pas l'hôte pour les dommages survenus pendant un séjour réservé par un membre prolongé.
I. CONDUITE DES MEMBRES
THIRDHOME se réserve le droit de résilier l'adhésion de tout membre hôte ou membre invité dont le comportement est jugé préjudiciable à la réputation et à l'image de THIRDHOME. Ces comportements peuvent inclure, sans s'y limiter, des comportements inappropriés, violents ou abusifs envers des personnes, des membres, des employés de THIRDHOME et des employés des partenaires de THIRDHOME, qu'ils soient liés ou non à une réservation THIRDHOME, ainsi que le retrait, l'endommagement, la dégradation ou la destruction délibérés de tout bien pendant un séjour THIRDHOME. La résiliation d'une adhésion entraînera l'annulation immédiate de toutes les réservations futures ainsi que la perte de tous les avantages liés à l'adhésion et des frais payés, y compris, mais sans s'y limiter, les clés, les frais d'échange, les cotisations, les avantages liés au niveau d'adhésion, les crédits monétaires et l'accès à la section réservée aux membres du site web THIRDHOME.
J. LE SITE WEB THIRDHOME
I. PROPRIÉTÉ
(1) Le site Web THIRDHOME est détenu, contrôlé et exploité par 3RD HOME Limited. Toute reproduction du site sans l'autorisation écrite expresse de THIRDHOME est strictement interdite et punissable par la loi. Tout le contenu du site Web, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, images, illustrations, clips audio et clips vidéo, est protégé par les lois sur les droits d'auteur, les marques commerciales, les marques de service et/ou autres lois sur la propriété intellectuelle (qui sont régies par la législation américaine et les lois internationales sur les droits d'auteur, ainsi que par les dispositions des traités, les lois sur la confidentialité et la publicité, ainsi que les réglementations et statuts en matière de communication, le cas échéant), et sont détenus et contrôlés par 3RD HOME Limited, ses filiales, ses fournisseurs de contenu tiers, ses commerçants, ses sponsors et ses concédants de licence (collectivement dénommés « Fournisseurs »). Tous ces fournisseurs ont concédé sous licence leur contenu ou le droit de commercialiser leurs produits et/ou services à 3RD HOME Limited, pour une utilisation sur ledit site web.
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II. UTILISATION DU CONTENU
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(7) Les avis sur les membres et les réservations THIRDHOME font partie intégrante de l'échange afin d'améliorer la qualité des séjours proposés au sein du Club et de renforcer la confiance entre les membres. En soumettant un avis sur un membre ou une réservation, tous les membres s'engagent à ne pas publier les contenus suivants : informations privées telles que noms, adresses postales, numéros de téléphone ou adresses e-mail ; commentaires discriminatoires, provocateurs, offensants ou insultants ; remarques manifestement trompeuses ou fausses. En tant qu'administrateur de la plateforme, THIRDHOME se réserve le droit de ne pas approuver les avis soumis contenant de tels contenus.
III. AVIS RELATIFS À LA LOI SUR LE DROIT D'AUTEUR DU MILLÉNAIRE NUMÉRIQUE (« DMCA »)
(1) AVIS
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(f) Vous reconnaissez et acceptez également qu'à la réception d'un avis de violation du droit d'auteur, nous pouvons supprimer temporairement ou définitivement les éléments identifiés de notre site sans encourir aucune responsabilité envers vous ou toute autre partie. Les contrevenants récidivistes seront exclus et interdits d'utilisation du Site.
K. RENONCIATIONS ET CLAUSES DE NON-RESPONSABILITÉ APPLICABLES À THIRDHOME
(1) En aucun cas, THIRDHOME, ses employés, dirigeants, administrateurs, membres du comité consultatif, agents ou sociétés affiliées (c'est-à-dire tout sponsor, affilié, partenaire, promoteur immobilier, association de propriétaires, société de vente et de marketing immobilier ou toute autre personne ayant une relation commerciale avec THIRDHOME) ne pourront être tenus responsables envers les membres hôtes, aux membres invités ou à tout membre de leur famille ou autre invité, quelle que soit la forme ou la nature de la réclamation ou de l'action, que ce soit dans le cadre du contrat d'échange, d'une garantie, d'un contrat, d'une négligence, d'une responsabilité stricte ou autre, pour un montant supérieur aux frais d'échange payés par un membre. En conséquence, le membre hôte et le membre invité renoncent à toute réclamation ou droit de ce type et acceptent la limitation monétaire susmentionnée comme condition d'adhésion.
(2) En aucun cas, THIRDHOME, ses employés, dirigeants, administrateurs, sous-traitants, agents ou sociétés affiliées (c'est-à-dire tout sponsor, affilié, partenaire, promoteur immobilier, association de propriétaires, société de vente et de commercialisation immobilière ou toute autre personne ayant une relation commerciale avec THIRDHOME) ne pourront être tenus responsables envers les membres hôtes, les membres invités ou tout membre de leur famille, invité ou hôte pour tout dommage spécial, indirect, accessoire, consécutif ou punitif. En conséquence, les membres hôtes et les membres invités renoncent à toute réclamation ou droit de ce type et acceptent cette condition pour devenir membres.
L. GARANTIES, ARBITRAGE ET CHOIX DE LA LOI APPLICABLE
(1) Tous les membres THIRDHOME reconnaissent que les garanties et déclarations fournies par eux dans les présentes constituent des garanties et déclarations importantes et constituent une base importante sur laquelle THIRDHOME exploite son programme d'échange. En conséquence, le non-respect ou la non-conformité du membre à ces garanties et déclarations constituera une violation importante de ses obligations dans le cadre du programme d'échange. De la même manière, les autres devoirs et obligations énoncés dans les présentes et acceptés par tous les membres constituent des dispositions importantes du programme d'échange. En conséquence, le non-respect de ces dispositions par un membre hôte ou un membre invité constituera également une violation importante du présent accord et exposera le membre à la perte de son adhésion, de ses clés et des crédits correspondant aux frais sur le compte du membre.
(2) En utilisant ce Site, vous, tout tiers et THIRDHOME acceptez que toute réclamation à l'encontre de THIRDHOME, y compris celles qui concernent l'applicabilité ou la validité de cette clause d'arbitrage, soit résolue exclusivement par un arbitrage définitif et contraignant conformément aux règles et procédures applicables de l'American Arbitration Association (« AAA ») devant un arbitre unique. Toutes les réclamations déposées ou introduites en violation de la présente section seront considérées comme irrecevables et nulles.
Si vous choisissez de soumettre une plainte à l'arbitrage, vous devez d'abord envoyer, par courrier recommandé, un avis écrit de litige (l'« Avis ») adressé à : THIRDHOME Legal Counsel, Ste 260, 5200 Maryland Way, Brentwood TN 37027. La Notification doit (i) décrire la nature et le fondement clair de la réclamation ; et (ii) exposer la réparation spécifique demandée. Si THIRDHOME et vous, ou THIRDHOME et un tiers, ne parvenez pas à un accord pour résoudre la réclamation dans les 60 jours suivant la réception de la Notification, vous, ou le tiers, pouvez engager une procédure d'arbitrage.
(3) Les lois de l'État du Tennessee régissent tout litige découlant des dispositions contenues dans les présentes conditions générales ou s'y rapportant, ainsi que votre relation avec THIRDHOME. Dans le cas où un tribunal judiciaire statuerait que la compétence relève d'un tribunal civil, vous acceptez en outre que la compétence exclusive pour la cause d'action relève des tribunaux d'État du Tennessee ou des tribunaux fédéraux de district de Nashville, comté de Davidson, Tennessee, et que toute action en justice relative au présent Contrat doit être intentée devant ces tribunaux.
Les frais liés à la défense de toute réclamation intentée contre THIRDHOME ou à la poursuite de toute réclamation engagée par THIRDHOME qui est nécessaire pour faire respecter les présentes conditions générales, dans le cadre desquelles THIRDHOME est considérée comme la partie gagnante, seront à la charge de la partie adverse, y compris, mais sans s'y limiter, les honoraires d'avocat et les frais de justice.
M. AVIS : MEMBRES DU CLUB RITZ-CARLTON
(1) The Ritz-Carlton Development Company, Inc., The Ritz-Carlton Management Company, LLC, The Cobalt Travel Company L.L.C. et The Lion & Crown Travel Co., LLC, ainsi que leurs dirigeants, administrateurs, partenaires et toutes leurs filiales, sociétés affiliées et sociétés mères respectifs, n'offrent aucune garantie, expresse ou implicite, quant à l'état, la capacité, la performance ou tout autre aspect des activités, événements ou services fournis par 3RD HOME Limited ou le programme d'échange THIRDHOME (« THIRDHOME »). Aucune enquête n'a été menée sur les activités ou les événements, ni sur les qualifications ou la qualité des services offerts par THIRDHOME.
(2) The Ritz-Carlton Development Company, Inc., The Ritz-Carlton Management Company, LLC, The Cobalt Travel Company L.L.C. et The Lion & Crown Travel Co., LLC, ainsi que leurs filiales respectives, ne peuvent être tenues responsables des dommages, pertes ou vols de biens personnels laissés dans l'un de leurs établissements, ni des blessures corporelles, dommages matériels ou autres incidents survenant dans le cadre de l'utilisation du programme d'échange THIRDHOME ou en relation avec celui-ci.
(3) Tous les avantages réservés aux membres du Ritz-Carlton Club dans le cadre de leur adhésion à THIRDHOME sont subordonnés au maintien de leur adhésion au Ritz-Carlton Club et à un ou plusieurs établissements du Ritz-Carlton Club.
N. AVIS : HYATT VACATION CLUB
(1) HV Global Group, Inc., WHV Resort Group, Inc., S.O.I. Acquisition Corp., HV Global Management Corporation, WHV Hospitality Management, Inc., ainsi que leurs dirigeants, administrateurs, partenaires et toutes leurs filiales, sociétés affiliées et sociétés mères respectifs, n'offrent aucune garantie, expresse ou implicite, quant à l'état, la capacité, la performance ou tout autre aspect des activités, événements ou services fournis par THIRDHOME Limited ou le programme d'échange THIRDHOME (« THIRDHOME »). Aucune enquête n'a été menée sur les activités ou les événements, ni sur les qualifications ou la qualité des services ou des hébergements proposés par THIRDHOME.
(2) HV Global Group, Inc., WHV Resort Group, Inc., S.O.I. Acquisition Corp., HV Global Management Corporation, WHV Hospitality Management, Inc. et leurs filiales respectives ne peuvent être tenues responsables des dommages, pertes ou vols de biens personnels laissés dans l'un de leurs établissements, ni des blessures corporelles, dommages matériels ou autres incidents survenant dans le cadre de l'utilisation du programme d'échange THIRDHOME ou en rapport avec celui-ci.
O. MARKETING ET MESSAGERIE MOBILE
(1) En adhérant à THIRDHOME, vous autorisez la société à utiliser vos coordonnées, y compris, mais sans s'y limiter, votre numéro de téléphone portable, votre numéro de téléphone principal, votre adresse principale, votre adresse secondaire, votre adresse e-mail, etc. afin de vous contacter à des fins marketing et informatives. En tant que membre, vous pouvez vous désabonner des messages et communications marketing de THIRDHOME en contactant l'équipe chargée de l'expérience membre.
(2) Veuillez consulter la politique de confidentialité de THIRDHOME qui régit votre utilisation du site (la « politique de confidentialité »). En utilisant ce site, vous affirmez que les conditions de la politique de confidentialité sont raisonnables et satisfaisantes et que vous acceptez d'être lié par celles-ci. En outre, l'utilisation de ce site par les membres indique votre consentement à l'utilisation de vos informations personnelles par THIRDHOME et/ou ses sociétés affiliées conformément aux conditions de la présente Politique de confidentialité et à celles de nos sociétés affiliées. THIRDHOME ne sera pas responsable des dommages résultant d'un manquement à la Politique de confidentialité.
(3) ThirdHome exploite un programme de messagerie mobile soumis aux conditions générales relatives à la messagerie mobile figurant dans la présente sous-section. Le programme de messagerie mobile ainsi que la collecte et l'utilisation de vos informations personnelles sont également soumis à la politique de confidentialité de THIRDHOME mentionnée immédiatement au-dessus de la présente sous-section. En s'inscrivant, en s'abonnant ou en acceptant de participer au programme de messagerie mobile, tous les membres acceptent et s'engagent à respecter les conditions générales relatives à la messagerie mobile ainsi que la politique de confidentialité de THIRDHOME.
(a) Lorsque vous vous inscrivez à notre programme de messagerie mobile, THIRDHOME vous envoie un SMS pour confirmer votre inscription en tant que membre, ce qui vaut également consentement à être contacté par nous via votre appareil mobile.
(b) Ce service est utilisé pour envoyer des messages qui font la promotion de nos produits et services, ainsi que pour fournir un service client sur des questions liées aux comptes. Les messages relatifs aux produits et services THIRDHOME peuvent inclure des promotions, des offres spéciales, d'autres offres marketing, ainsi que des rappels de paniers abandonnés et des messages personnalisés utilisés pour gérer votre compte. Les membres peuvent annuler ce service à tout moment en répondant au SMS reçu et en envoyant « STOP ». En envoyant le message « STOP » à THIRDHOME, THIRDHOME vous enverra un message de réponse pour confirmer que vous avez été désabonné. Après cela, le membre ne recevra plus de messages de THIRDHOME. Les membres qui souhaitent se réabonner aux messages SMS doivent simplement envoyer « START », « YES » ou « UNSTOP » par SMS et THIRDHOME recommencera à envoyer des messages.
(c) Si, à un moment donné, vous ne vous souvenez plus des mots-clés pris en charge, il vous suffit de répondre au SMS reçu en écrivant « HELP ». Vous pouvez également envoyer « HELP » au 77109. Une fois que vous aurez envoyé le message « HELP », THIRDHOME vous répondra en vous fournissant des instructions sur l'utilisation de notre service ainsi que sur la procédure de désabonnement.
(d) Les opérateurs ne sont pas responsables des messages retardés ou non livrés. Des frais de messagerie et de données peuvent s'appliquer pour tous les messages qui vous sont envoyés par THIRDHOME et ceux que vous envoyez à THIRDHOME. Contactez votre opérateur mobile pour toute question concernant votre forfait SMS ou données. Pour toute question concernant les services fournis par ce programme de messagerie mobile, envoyez un e-mail à THIRDHOME à l'adresse suivante : memberexperience@thirdhome.com.
(e) Les membres qui ont des questions concernant la confidentialité sont invités à consulter le sitehttps://www.thirdhome.com/privacy-policy/.