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Termes et conditions générales d’utilisation

DEFINITIONS

  1. CLUB: Désigne THIRDHOME Club de voyage et Résidences Haut de Gamme et ses membres actifs
  2. MEMBRE HÔTE: Désigne le membre THIRDHOME possédant un bien dans lequel un membre Invité séjourne avec une réservation confirmée
  3. MEMBRE INVITÉ: Désigne le membre THIRDHOME ayant une réservation confirmée au sein de la propriété du Membre Hôte
  4. MEMBRE ACTIF: Désigne un membre ayant été admis dans le club et s’étant acquitté des frais, et agissant conformément aux lignes directives du club
  5. CALENDRIER OPÉRATIONNEL SAISONNIER: Désigne la classification de chaque séjour par THIRDHOME, Basse saison ou Saison creuse, Haute saison ou Très Haute saison selon la localisation de la propriété comme expliqué dans la rubrique calendrier THIRDHOME. Comme indiqué dans le calendrier, le nombre de Clés varie selon les saisons
  6. SAISONNALITÉ: Désigne les changements annuels prévisibles selon les saisons relatifs à l’emplacement géographique influençant l’attractivité d’un bien comme destination touristique.
  7. DEMANDE DU CLUB: Désigne le degré de désirabilité d’un séjour basé sur l’historique des réservations et l’intérêt manifesté par nos membres.
  8. CLÉS : Désignent la monnaie utilisée dans le système THIRDHOME. Les Clés sont obtenues en mettant à disposition des autres membres THIRDHOME des provisions de séjours au sein d’une propriété.
    CLÉS ÉTERNELLES : Désignent les Clés n’expirant jamais
  9. SÉJOURS TRÈS HAUTE SAISON : Désignent les séjours vers des destinations fortement convoitées ou pour lesquelles l’offre est généralement inférieure à la demande. Peuvent également être pris en compte les séjours ayant lieu lors d’évènements particuliers ou périodes de vacances selon la localisation et historique de demandes. Seront inclus les séjours hors des périodes de vacances scolaires.
  10. SÉJOURS HAUTE SAISON: Désignent les séjours considérés comme les plus attractifs en fonction de la saison et emplacement, par exemple l’hiver pour les destinations de sports d’hiver populaires.
  11. SÉJOURS BASSE SAISON: Désignent à la fois les séjours en basse et moyenne saison. Ils intéressent les voyageurs flexibles. Ces périodes ne sont pas les plus convoitées mais restent des destinations de voyages intéressantes.
  12. SÉJOURS HORS-SAISONS : Désignent les destinations généralement peu convoitées lors de saisons spécifiques. Les conditions de désirabilité peuvent être liées aux conditions climatiques (chaleur, enneigement minimal, saison des pluies…), séjours ayant lieu hors des vacances scolaires etc.… La mise à disposition de sa propriété à cette période ne permet pas d’obtenir de Clés sauf si la propriété fait l’objet d’une réservation par un membre.
  13. SÉJOURS DE DERNIÈRE MINUTE : Les séjours renseignés disponibles dont la date de début de séjour est inférieure à 90 jours, ou 60 jours pour les compagnies affiliées ne pourront faire l’objet de l’obtention de Clés par l’hôte si les périodes ne font pas l’objet d’une réservation par un membre, Veuillez noter que les séjours renseignés disponibles moins de 30 jours avant la date de début du séjour ne sont pas éligibles pour les membres du President Club Preferred et niveau d’abonnement supérieurs pendant 30 jours ou feront l’objet de moins d’avantages normalement dédiés aux réservations sans Clés. 
  14. JOURS OUVRÉS: De Lundi au Vendredi, n’incluant pas les dates de congés traditionnels.

En tant que Membre Hôte ou Invités de 3RD HOME Limited, faisant affaire avec THIRDHOME, vous acceptez d’être lié et de vous conformer aux Termes et Conditions d’Utilisation et toutes ses modifications ultérieures. Chaque mise à disposition de séjours ou réservations de biens avec THIRDHOME doit respecter les conditions citées comme condition de la continuation de l’Adhésion (pour le Membre Hôte et Membre Invité) :

A. Le rôle de THIRDHOME

Les membres reconnaissent que THIRDHOME n’agit pas en tant mandataire d’un autre parti pour quelque autre motif, ou en qualité de courtier ou agent immobilier.
THIRDHOME intervient afin de fournir une base de données de résidences secondaires mise à disposition de ses membres, la Section B située plus bas décrit l’intégralité du service.
THIRDHOME reçoit des cotisations nominales dans le cadre de son activité internet et services fournis à ses clients conformément au barème ci-dessous :

B. Le système de Clés

I. ADHÉSION

(1) Le statut de membre THIRDHOME s’acquiert une fois que le propriétaire d’un bien validé s’est acquitté des frais d’adhésion détaillés ci-après. Pour devenir actifs, les membres doivent mettre à disposition au moins une semaine de séjour (hors Dernière Minute) en échange de Clés, à destination des membres ou, cas échéant, mettre à disposition une semaine réservée de dernière minute. Cela permettra au membre d’obtenir un crédit matérialisé sous la forme de “Clés” pouvant être utilisées pour réserver des biens disponibles dans le club.

II. CLÉS’

(1) En tant que membre, la possibilité d’utiliser une autre maison ou propriété faisant partie du programme est permise par l’acquisition puis utilisation de “Clés”.

(2) Afin de mettre à disposition du temps au sein de votre propriété, les membres doivent utiliser le calendrier de provisions accessible depuis leur compte. Les membres sélectionnent des provisions de temps par semaine de disponibilité lorsqu’un séjour doit avoir lieu dans 90 jours ou plus. Dans le cadre d’un système alternatif de séjour de courte-durée, il est possible de mettre à disposition, 3, 4 ou 7 nuits dans les 90 jours.

Le membre peut déposer autant de semaines qu’il le souhaite toutefois THIRDHOME limitera le nombre de semaines au nombre de 5, et se réserve le droit de retirer toute provision de semaines, décliner un séjour ou offrir une semaine de provision avec obtention de “Clés seulement si réservé”, un choix laissé à la discrétion du membre.

Cela est fait dans le but de limiter l’inventaire du système pour un bien, destination ou semaine, cette limite pourra également s’appliquer si le bien, destination ou semaine ne fait pas l’objet de l’objet d’un intérêt particulier par le membre ou tout autre raison à la discrétion de THIRDHOME. Au moment de la validation d’une provision, et pas seulement sur la base “Clés seulement si réservé”, le nombre de Clés correspondant sera crédité sur le compte du Membre. Sauf si accordé dans cadre d’un statut Éternel (via promotions et pour les provisions des membres du Club Chairman et Club Chairman Preferred), toutes les Clés ont une durée de validité de 15 mois (24 mois pour les membre du Club Partenaire et du President Club Preferred) à compter de la date de publication de la provision. Si vous mettez un séjour à disposition commençant le 1er Avril et recevez des Clés aujourd’hui, vous aurez 15 mois (24 mois) à partir du 1er avril pour utiliser vos Clés avant qu’elles n’expirent.

Merci de noter que les réservations ne pourront être faites que dans le cadre de la durée de validité des Clés mais que le séjour, lui, pourra avoir lieu à n’importe quel moment, y compris quand la date d’expiration aura été dépassée.

(3) Les séjours d’une semaine sont toujours calculés sur la base d’un séjour de 7 nuits par exemple de Samedi à Samedi ou Mercredi à Mercredi. Pour chaque séjour mis à disposition plus de 90 jours à l’avance (hors périodes hors-saison), les Membres obtiendront le nombre de Clés adéquat. Ces Clés seront instantanément créditées sur le compte du membre concerné. Les Clés pourront ensuite être immédiatement utilisées dans cadre de la réservation d’un séjour au sein d’une propriété listée.

Toutes les Clés obtenues de cette façon par un Membre peuvent être utilisées même si des séjours sont réservés par d’autres Membres. Les Membres peuvent aussi mettre à disposition des séjours de dernière minute afin de profiter de leurs disponibilités à court-terme et disponibilités hors-saison. Dans ce cas, pour tous les séjours hors-saison tombant dans les 90 jours qui suivent, les Membres ne recevront le nombre de Clés correspondant que si les séjours sont réservés et consommés par un autre Membre.

THIRDHOME se réserve le droit d’offrir une fenêtre de provision plus courte (60 jours par exemple) pour certains de ses partenaires, telle fonction, si elle s’applique, sera mentionnée dans les Calendrier de Provisions disponible sur le compte du Membre.

(4) Les séjours de courte durée, les provisions de séjours de 3, 4 ou 7 nuits proposées dans les 90 jours sont acceptées dans le cadre d’un échange ayant lieu le Vendredi ou le Samedi uniquement. La mise à disposition de séjours plus de 90 jours avant le début du séjour dans la propriété que les Hôtes décident de mettre à disposition dans le cadre de ce système de courte durée seront initialement disponibles pour des réservations de 7 jours. Si les séjours sont toujours disponibles 90 jours avant la date supposée d’arrivée, le séjour pourra être divisé en séjour de 3, 4 ou 7 nuits. Le membre Invité pourra ainsi réserver un séjour de 7, 3 ou 4 nuits. Si différents membres réservent des séjours de 3 et 4 nuits, l’Hôte bénéficiera d’un bonus de Clé(s), selon le nombre de Clés normalement obtenu par séjour de 7 nuits.

Le système déterminera automatiquement le nombre de Clés et frais d’échange pour les séjours de 3 et 4 nuits et l’hôte sera automatiquement crédité du nombre de Clés si les séjours sont réservés par des Membres Invités différents.

(5) Lorsqu’un séjour est mis à disposition sur THIRDHOME, il est obligatoire pour le Membre Hôte de le bloquer afin que le Membre Invité puisse en bénéficier. Si un membre THIRDHOME réserve un ou plusieurs séjours, le Membre Hôte est contractuellement tenu d’honorer la réservation en permettant au Membre Invité de séjourner dans la propriété à la date ayant fait l’objet d’une réservation.

(6) Une fois mis à disposition, le séjour appartient au Club. Toutefois, si un Membre THIRDHOME ne réserve pas le séjour, le Membre Hôte peut retirer la provision pour son usage personnel ou usage locatif, à condition que le Membre Hôte ait assez de Clés disponibles sur son compte afin de couvrir le retrait de la provision.

En aucun cas, le Membre Hôte ne pourra retirer une provision de séjour si celle-ci a été réservée préalablement par un membre. Le retrait d’un séjour dans ces circonstances sera considéré comme “Non honoré” et fera l’objet d’une procédure de restitution détaillée ci-dessous.

(7) Pour votre compréhension, il n’existe aucune contrainte de temps pour exercer votre capacité de retrait, à la condition que les Membres adhèrent à ces conditions. Si un séjour n’a pas été réservé et que le Membre Hôte est dans l’incapacité de procéder au remboursement du nombre de Clés, THIRDHOME ne pourra rendre la provision au Membre. Dans ce cas, le Membre Hôte pourra ajouter une provision additionnelle afin d’obtenir des Clés supplémentaires lui permettant de couvrir le séjour qu’il souhaite retirer.

(8) Lorsqu’un Membre THIRDHOME a réservé un séjour, le Membre Hôte est contractuellement tenu d’honorer cet engagement. Une confirmation électronique sera envoyée à l’Hôte et au Membre Invité au moment de la réservation du séjour par le Membre Invité et du paiement des frais à THIRDHOME. Le nombre de Clés, une fois validé, sera débité automatiquement du compte du Membre Invité.

(9) THIRDHOME se réserve le droit de modifier (à la hausse ou à la baisse) le nombre de Clés que le Membre Hôte reçoit pour un séjour donné ainsi que les conditions d’attribution des Clés, au moment de la mise à disposition, suite à une réévaluation de la propriété, de l’intérêt antérieur manifesté par les membres pour la propriété ou séjour, ou encore le recalibrage du Calendrier Saisonnier dont THIRDHOME se réserve le droit de modifier à tout moment et à son entière discrétion.
THIRDHOME se réserve aussi le droit de modifier la formule d’évaluation de temps en temps et d’accepter des propriétés dont la valeur en Clés est hors de cette plage, à sa seule discrétion.

(10) Un Membre peut faire bénéficier famille et amis proches de son abonnement au Club. Toutefois, il accepte d’être seulement et entièrement responsable des actes et conduites de ses invités lorsque ceux-ci séjournent au sein de propriétés de membres.

Dans tous les cas, l’invité principal doit être âgé d’au minimum 25 ans lorsqu’il n’est pas accompagné du Membre.

Il est impératif que le Membre Hôte consente explicitement à l’accueil de visiteurs invités par le Membre. Cela doit être formalisé par une requête rédigée par le Membre Invité et que le Membre Hôte devra accepter. La contestation par le Membre Hôte d’accords rédigés formels ne pourra être prise en compte.

(11) THIRDHOME se réserve le droit, d’annuler toute réservation ou provision ayant pour objectif de contourner le système. Il n’est pas permis aux membres THIRDHOME de réserver leur propre propriété ou provision de séjour.

III. ABONNEMENT

(1) Les frais d’adhésion initiaux de THIRDHOME de 2 500$ peuvent être soumis à variation pour les membres partenaires de resorts ou ceux ayant procédé à des versements lors de l’adhésion.

(2) Il n’existe aucun frais d’abonnement annuel. Les Membres peuvent choisir de mettre à disposition un séjour à Clés pour bénéficier des avantages du statut de membre du President Club Preferred ou décider de devenir Membre du Club sans payer de cotisations annuelles, s’ils le souhaitent ils pourront bénéficier d’un surclassement d’abonnement afin d’accéder aux différents avantages en payant une cotisation annuelle. Ces frais sont actuellement de 995 $ dans le cadre d’un abonnement annuel (365 jours) au Président Club Select et de 1 995 $ dans le cadre d’un abonnement annuel (365 jours) au Club Chairman Preferred (seulement disponible pour les membres du President Club Preferred). Lors de l’expiration d’un abonnement, les Membres pourront choisir de renouveler leur abonnement ou de poursuivre leur expérience de Membre Classique sans avoir à s’acquitter de la cotisation annuelle ou suivre les étapes ci-dessus pour bénéficier d’un surclassement d’abonnement.

(3) Les membres devront s’acquitter de frais supplémentaire lors de la réservation de leurs séjours. Ces frais varient en fonction du nombre de Clés utilisé. Les frais sont compris entre 395$ et 1295$ par séjour et dépendent du nombre du nombre de Clés utilisé pour réserver un séjour; 1 Clé = 395$, 2 et 3 Clés = 495$, 4 et 5 Clés = 595$, 6 et 7 Clés = 795$, entre 8 et 15 Clés = 995$, 16 Clés ou plus = 1295$.

THIRDHOME pourra permettre à ses membres de bénéficier de réduction et autres promotions exceptionnelles pouvant altérer les tarifs détaillés ci-dessus, toute modification fera l’objet d’un avertissement préalable.
(4) Tout crédit monétaire avancé par un Membre pourra être utilisé pour payer les frais d’introduction, d’abonnement, ou d’échange sauf si mention contraire. Ce crédit n’est pas transférable et ne pourra faire l’objet d’un remboursement.

(5) THIRDHOME peut modifier les frais d’introduction, d’un abonnement en cours et frais d’échange à tout moment.

(6) Afin de conserver un statut actif au sein du Club THIRDHOME, les Membres devront mettre à disposition au moins un (1) séjour avec Clés d’une durée de 7 nuits par période de 12 mois. La durée de 12 mois est comptée à partir de la date du séjour à Clés le plus récent qui aura fait l’objet d’une confirmation par THIRDHOME. Les Membres recevront un email de rappel dans les 60 jours qui précèdent la date d’anniversaire de l’inscription si un séjour à Clés n’a pas été mis à disposition. Si au moins un (1) séjour à Clés de 7 nuits n’a pas fait l’objet d’une provision dans les 12 mois, le compte fera l’objet d’une rétrogradation à un niveau d’abonnement inférieur.

C. MEMBRES HÔTES

I. PRÉSENTATION DE LA MAISON

(1) En tant que Membre Hôte, vous êtes le garant de l’authenticité des informations renseignées sur votre (vos) propriété(s). En présentant avec précision la propriété, équipements, commodités, services par le biais de descriptions et photographies récentes publiées sur THIRDHOME. Vous êtes aussi le garant/la garante de la fidélité des informations et photographies publiées avec la condition actuelle du bien. Par la publication de tels éléments vous reconnaissez avoir le droit ou avoir le consentement des propriétaires des photographies d’en faire tel usage.

(2) La valeur de votre propriété, la saisonnalité et la Demande du Club déterminent le nombre de “Clés” que vous recevrez par séjour mis à disposition des Membres du Club. En conséquence, vous reconnaissez qu’il est important que la présentation reflète la valeur véritable et actuelle de la propriété décrite au regard du climat économique “actuel”.
La valeur réelle doit être la valeur à laquelle votre propriété pourrait être vendue sur le marché dans un délai de 6 mois après qualification par un cabinet de courtage local et parution de l’annonce.

(3) THIRDHOME se réserve le droit d’ajuster la valeur de votre (vos) propriété(s) si elle impacte l’exposition du bien au sein du Club. Le processus de réévaluation n’est pas limité et pourrait inclure l’examen comparatif des propriétés présentes dans votre zone géographique, rapport immobilier et la sollicitation de l’opinion d’un agent immobilier local.
Les ajustements peuvent être nécessaires si une propriété ne génère qu’un faible intérêt de réservation par rapport à sa valorisation actuelle. Vous reconnaissez que si la valeur et présentation de votre propriété ont été faussées alors toutes vos Clés et séjours mis à disposition seront aussi ajustés en fonction de la valeur révisée.

Si vous êtes en désaccord avec le procédé de réévaluation, vous avez le droit de retirer votre propriété du Club. Il en résultera le retrait de tout crédit de Clés lié à la propriété faisant l’objet de la suppression. Le Club retiendra aussi tout frais déjà payé à THIRDHOME. Tout séjour réservé au moyen de Clés obtenues grâce à la propriété faisant l’objet du désaccord sera honoré par THIRDHOME. De la même façon, tout séjour réservé dans la propriété du Membre Hôte devra être honoré par le Membre. Vous reconnaissez qu’une représentation erronée de la propriété vous expose à la perte de votre Abonnement.

Dans le cadre d’une description ou représentation erronée, THIRDHOME se réserve le droit d’annuler votre abonnement et de retirer les Clés disponibles sur votre compte.

(4) L’attractivité et l’exhaustivité du description d’une propriété impactera l’intérêt accordé par les autres membres. THIRDHOME se réserve le droit de demander au Membre d’ajouter ou remplacer des photographies, ou encore de compléter la description de la propriété. Tout manquement pourra donner aboutir sur la suspension temporaire ou permanente des privilèges du statut de Membre.

II. REVENU LOCATIF

(1) THIRDHOME échange ne fait pas partie du programme de location et ne permet pas aux membres de recevoir des revenus par l’usage ou obtention de Clés. Les Membres ne peuvent ni transférer, ni échanger ou vendre les Clés. L’obtention d’un revenu locatif, le transfert de Clés ou de réservation en dehors des termes du Clubs, induira la suspension de l’abonnement du Membre Hôte ainsi que le retrait des Clés disponibles.

(2) À aucun moment un membre ne peut facturer ou demander le paiement d’une caution à un Membre Invité.

(3) THIRDHOME a le droit de mettre fin à un abonnement et de procéder au retrait de Clés dans le cas où le Membre Hôte reçoit un paiement sans que celui-ci ne soit mentionné explicitement dans la description visible sur le site.

III. SERVICES DE LA PROPRIÉTÉ ET MOBILIER

(1) En tant que Membre Hôte, vous garantissez que tous les services et commodités sont mises à disposition du Membre Invité lors du séjour. Cela inclut sans se limiter à l’accès à l’électricité, gaz, eau, traitement des eaux usées ainsi que l’accès à une ligne téléphonique permettant de téléphoner localement. Le Membre Hôte garantit aussi le bon fonctionnement de toutes les installations et équipements électroménager présents.

(2) Le Membre Hôte acceptera aussi de procéder aux aménagements afin que le Membre Invité puisse avoir accès aux différents équipements proposés. Si des services supplémentaires sont offerts en échange de contribution financière de la part du Membre Invité alors le Membre Hôte accepte d’informer préalablement THIRDHOME de ces frais afin qu’il soit examiné, validé puis annoncé par THIRDHOME dans le descriptif de la propriété. Le Membre Hôte ne pourra en aucun cas facturer un service à un Membre Invité si le descriptif de la propriété n’en fait pas mention. Telle action induira la suspension de l’abonnement Membre Hôte ainsi que le retrait des Clés disponibles.

(3) Le Membre Hôte doit garantir que la propriété est adéquatement meublée selon les standards annoncés dans la description afin que le Membre Invité puisse profiter pleinement de son séjour, sont inclus, linge de maison, ustensiles de cuisine et provisions courantes Tout manquement pourra entraîner la suspension de l’abonnement du Membre Hôte ainsi que le retrait des Clés disponibles.

(4) Le Membre Hôte a aussi la responsabilité de transmettre au Membre Invité les informations nécessaires relatives par exemple au système de sécurité et mesures de sécurité, air conditionné et chauffage, équipements hi-fi et électriques.

(5) Il est de la responsabilité du Membre Hôte d’assurer la maintenance des espaces extérieurs, piscine, voies d’accès.

(6) Le Membre Hôte doit garantir au Membre Invité la validité et la conformité de son assurance habitation incluant la couverture de visiteurs non-payeurs séjournant au sein de la propriété. Le membre Hôte accepte de fournir un justificatif à THIRDHOME si requête (la plupart des assurances couvrent les invités séjournant dans leur propriété, la vérification doit toutefois être effectuée en amont par le Membre Hôte).

(7) Le Membre Hôte accepte aussi de mettre à disposition une propriété propre et prête à être habitée par le Membre Invité lors de son arrivée. THIRDHOME soutient une politique de propreté semblable à celle des standards d’hôtels 4 ou 5 étoiles. Aucune exception ne sera tolérée et tout manquement pourra entraîner la suspension de l’abonnement Membre Hôte ainsi que le retrait des Clés disponibles. Le Membre Hôte est aussi responsable du ménage et de l’entretien lorsque le Membre Invité quitte les lieux. Si un Membre Hôte propose un service de ménage quotidien ou à la mi-séjour, le Membre Invité peut être invité à en assumer les frais, si cela a été renseigné dans la description de la propriété avant la réservation par le Membre Invité.

(8) Le Membre Hôte accepte que chaque Membre Invité est responsable des dommages pouvant être occasionnés lors de leur séjour toutefois, si pour une raison quelconque, le Membre Invité n’endosse pas la pleine responsabilité, THIRDHOME remboursera le Membre Hôte de 5 000$, 10 000$ ou 15 000$ (selon le niveau d’Abonnement) pour tous dommages accidentels occasionnés lorsque le Membre Invité est effectivement Invité dans la mesure où les dommages ont été causés par le Membre Invité et sans qu’ils soient couverts par le contrat l’unissant avec le Membre Hôte.
THIRDHOME propose à ses Membres Hôtes un programme d’assurance pour les Hôtes (Host Assurance Plan) avec une limite de 5 000$ pour les Membres du Club, 10 000$ pour les membres du President Club et 15 000$ pour les membres du Club Chairman / Club Chairman Preferred/ Club Chairman Plus ou Founder Circle (Cercle des Fondateurs) ou équivalent. De plus amples informations sur l’assurance sont disponibles dans les Termes et Conditions THIRDHOME Host Assurance Plan, détaillant les bénéfices du plan et présente le protocole pour soumettre le formulaire de demande paiement, et formulaire de preuve de sinistre pour les dommages couverts.

(9) Un Membre Hôte ne peut en aucun cas annuler le séjour d’un Membre Invité dans leur propriété. Si un Membre Hôte décide de ne pas donner lieu à un séjour réservé, le Membre Invité recevra le remboursement des Clés. Dans ce cas, le Membre Hôte sera responsable de restituer les frais d’échanges engagés au Membre Invité par le biais de THIRDHOME ainsi que tout autre frais engagé par le Membre Invité lors de la réservation. Tout manquement impliquera la suspension de l’Abonnement du Membre Hôte ainsi que le retrait des Clés disponibles. Un membre accepte d’être financièrement responsable de tous dommages consécutifs impactant le Membre Invité suite au refus ou annulation d’un séjour après réservation. Le dédommagement inclura les frais d’annulation ou de modification des billets d’avion, et/ou le coût d’un hébergement situé près de l’emplacement géographique de la propriété et aux dates initialement réservées.
Ainsi, le Membre consent à prendre part à un jugement dans le cadre de l’indemnisation des dommages, coûts et dépenses détaillés ci-dessus et que le jugement aura lieu à la Chancery Court for Williamson County, Tennessee, Franklin.

En lien avec sa mise en application, le Membre accepte d’être responsable des coûts et dépenses engagés dans le cadre du contentieux par THIRDHOME, incluant sans se limiter aux honoraires d’avocats. En lien avec les conditions décrites ci-dessus, le Membre renonce à toute objection envers la juridiction, ou lieu, des State Courts of Tennessee, et consent de se soumettre au jugement de la cour quant aux réclamations décrites ici.

IV. DISPOSITIFS DE SURVEILLANCE

Le Membre Hôte est tenu de donner le détail de tout éventuel dispositif de surveillance présent au sein de la propriété sur la page descriptive. THIRDHOME interdit la présence de dispositifs de surveillance dans les espaces privés tels que les chambres ou salle de bain même si ces dispositifs sont mentionnés sur la page de description. De plus, le Membre Hôte doit s’assurer que les équipements de surveillance sont en accord avec les règles et conditions d’usage locales.

Si vous êtes Membre Hôte et possédez des dispositifs de surveillance dans ou autour de votre propriété, qu’ils soient éteints ou non-installés, nous vous demandons d’en informer les Membres Invités en incluant ces précisions lors de la rédaction du descriptif de votre propriété.
Tout manquement entraînera la suspension de l’abonnement Membre Hôte ainsi que le retrait des Clés disponibles.

Un dispositif de surveillance désigne tout mécanisme utilisé pour capturer ou transmettre des informations audiophoniques ou visuelles (vidéo ou image). Cela inclut sans être limité aux caméras Wi-Fi (par exemple Nest Cam), caméras pour surveillance d’enfants, caméras installées dans les appareils informatiques, babyphones, systèmes préinstallés, et Smartphones avec enregistrement audio et/ou vidéo.

V. DROIT DE REGARD

THIRDHOME peut envoyer des inspecteurs agrées séjourner au sein des propriétés des Membres dans le but de vérifier la conformité des propriétés et la rédaction de commentaires.

Cette pratique bénéficie à tous les membres et permet à THIRDHOME de garantir un niveau de standards élevés. THIRDHOME peut aussi offrir des Clés à ses employés, directeurs, membres du conseil d’administration, partenaires et autres individus associés avec la compagnie. Chaque inspecteur ou individu associé se pliera aux même Termes et Conditions d’Utilisation de service et traitera la propriété avec le même soin qu’un membre classique.

Vous consentez ainsi à permettre à ces individus de réserver et séjourner au sein de votre propriété à l’occasion d’inspections et/ou visites.

VI. ANNULATIONS

Si un Membre Invité annule sa réservation quelle qu’en soit la raison, aucun remboursement de Clés ou frais ne sera proposé au Membre Invité. THIRDHOME s’efforce de rendre ce programme aussi flexible que possible pour les propriétaires/membres, cette politique sert les intérêts des Membres Hôtes et Invités. Le Membre Invité est tenu d’informer le Membre Hôte et THIRDHOME de l’annulation du séjour. THIRDHOME remettra la période réservée en ligne afin que d’autres membres puissent la réserver. Si le séjour est réservé, le Membre Invité retrouvera les Clés utilisées pour réserver. Les frais d’échange engagés sont non-remboursables et aucun crédit de sera accordé.

VII. COMMUNICATION DE L’HÔTE

En tant qu’Hôte, vous accepter que le Membre Invité vous contacte directement par email, téléphone ou autres méthodes de communication dans le cadre d’une réservation.

VIII. DEMANDE DE DISPONIBILITÉ

(1) La fonction THIRDHOME Demande de Disponibilité permettant de faire une demande de semaine a été développée pour permettre aux membres de vérifier la disponibilité de certaine propriétés dont des semaines n’ont pas encore été mise à disposition. En tant que membre du club, vous recevrez de temps à autre des sollicitations de la part de membres utilisant cette fonction souhaitant se renseigner sur la disponibilité d’une certaine semaine au sein de votre propriété.

(2) Il existe deux types de Demande de Disponibilité, la première pour les propriétaires de PROPRIÉTÉ INDIVIDUELLE, la seconde pour les propriétaires de GROUPE DE PROPRIÉTÉS.

(3) PROPRIÉTÉ INDIVIDUELLE : En tant que propriétaire de propriété individuelle, vous recevrez occasionnellement des demandes. Cela peut avoir lieu via notre système de messagerie intégré ou via un agent de l’équipe Member Experience.

(a) Dans le cadre de demandes faites via notre système interne, vous recevrez une notification par email ainsi que sur votre compte THIRDHOME signifiant l’intérêt d’un membre pour une semaine spécifique ainsi que le nombre de Clés offert. Vous avez ensuite la liberté d’accepter ou de décliner la proposition dans un délai de 72 heures. Laissée sans réponse, la proposition sera automatiquement déclinée. Chaque demande fera mention d’un nombre de Clés offert pour la semaine de séjour. Si vous acceptez, le nombre de Clés vous sera immédiatement crédité. Si vous acceptez une semaine de séjour, vous donnez une semaine de provision à THIRDHOME afin qu’un Membre Invité réserve cette semaine sur votre calendrier. Si vous décidez au contraire de décliner la demande, vous pouvez nous l’indiquer en précisant les raisons du refus :

(i) Pas assez de Clés offertes

(ii) Offrir une semaine différente, ou

(iii) Ne plus recevoir de requêtes pour cette semaine

(b) Dans le cadre de requêtes plus complexes, nos agents de l’équipe Member Experience entreront en contact avec vous par téléphone ou email afin de vous communiquer l’intérêt d’un membre pour votre propriété. Vous aurez le choix de répondre à cette demande. Vous pourrez indiquer si vous souhaitez accueillir le membre aux dates faisant l’objet de la demande, proposer une alternative et/ou indiquer le nombre de Clés souhaité. Si l’alternative est acceptée par le Membre Invité alors vous serez invité en tant que Membre Hôte à mettre cette semaine à disposition sur votre calendrier afin que cela puisse être validé par le système. Les agents de l’équipe Member Experience ajusteront ensuite le nombre de Clés afin que celui-ci reflète les termes de l’accord préalable et assigneront la semaine au Membre à l’origine de la requête. Vous serez tenu d’honorer ce séjour lorsqu’il aura été réservé par le Membre Invité. Vous mettez cette semaine à disposition de THIRDHOME afin qu’elle soit utilisée par un membre puis réservée.

(iii) Ne plus recevoir de requêtes pour cette semaine

(b) Dans le cadre de requêtes plus complexes, nos agents de l’équipe Member Experience entreront en contact avec vous par téléphone ou email afin de vous communiquer l’intérêt d’un membre pour votre propriété. Vous aurez le choix de répondre à cette demande. Vous pourrez indiquer si vous souhaitez accueillir le membre aux dates faisant l’objet de la demande, proposer une alternative et/ou indiquer le nombre de Clés souhaité. Si l’alternative est acceptée par le Membre Invité alors vous serez invité en tant que Membre Hôte à mettre cette semaine à disposition sur votre calendrier afin que cela puisse être validé par le système. Les agents de l’équipe Member Experience ajusteront ensuite le nombre de Clés afin que celui-ci reflète les termes de l’accord préalable et assigneront la semaine au Membre à l’origine de la requête. Vous serez tenu d’honorer ce séjour lorsqu’il aura été réservé par le Membre Invité. Vous mettez cette semaine à disposition de THIRDHOME afin qu’elle soit utilisée par un membre puis réservée.

(4) GROUPE DE PROPRIÉTÉS: En tant que propriétaire de biens dont les caractéristiques correspondent à des biens similaires, vous recevrez occasionnellement des requêtes de membres intéressés par votre propriété pour une semaine spécifique, cet intérêt vous sera signalé par le biais de notifications email et sur votre compte THIRDHOME. Il vous appartient de répondre à cette demande. Vous aurez jusqu’au Mardi suivant 9 heures (UTC−5) pour accepter ou décliner “activement” cette requête. Chaque requête fera mention du nombre de Clés proposé pour la semaine. Si vous souhaitez valider le séjour, vous devez être le premier membre à accepter le séjour puisque la requête a été envoyée à plusieurs propriétaires. Si vous êtes le premier Membre à accepter alors vous serez automatiquement crédité du nombre de Clés offert pour la semaine de séjour par le Membre Invité (statut de la semaine obtenue en attente dans le cadre du programme THIRDHOME Affiliate). Si vous acceptez une requête de semaine, vous mettez cette semaine à disposition de THIRDHOME afin qu’elle soit utilisée par un membre puis réservée sur votre calendrier.

(5) Une requête ne recevant pas de réponse dans les délais prévus (ou si pas encore confirmée par un autre propriétaire, dans le cadre de Groupe de Propriétés) la requête sera “passivement” déclinée par le système.

(6) Vous pouvez renoncer à recevoir des Demandes de Disponibilité en vous rendant sur la page MON THIRDHOME, dans la rubrique de modification de profil. Vous renoncez ainsi à la réception de demandes mais aussi à la possibilité d’envoyer des requêtes aux membres concernant des semaines spécifiques.

(7) L’intégralité des Termes et Conditions s’appliquent aux Hôtes et Invités de la même façon que pour le reste du Club.

D. MEMBRES INVITÉS

I. RESPONSABILITÉS DANS LA PROPRIÉTÉ

(1) En tant que Membre Invité, vous n’êtes pas responsable de nettoyer le linge de maison ou sols. Vous devez toutefois laisser la propriété dans l’état dans lequel vous l’avez trouvé lors de votre arrivée.

(2) Le Membre Invité n’est pas tenu d’effectuer les tâches ménagères normalement réalisées par le service d’entretien. En revanche il est de la responsabilité du Membre Invité de se montrer écologiquement et financièrement respectueux dans sa consommation d’énergie (chauffage, air conditionné) et d’eau, tout particulièrement au sein de propriétés situées sur une île où l’approvisionnement en eau peut être très limité.

(3) Les Membres Invités sont entièrement responsables des actions et activités de celles et ceux visitant la propriété d’un Membre Hôte lors de la période réservée, cela inclut membres de la famille et invités.

II. INDEMNISATION

(1) Le Membre Invité accepte d’indemniser ou tenir indemne le Membre Hôte, les membres de la famille du Membre hôte et THIRDHOME de tout préjudice, dommage, des coûts et autres dépenses incluant les honoraires d’avocat découlant d’un décès, dommage corporel ou matériel ayant lieu lors de l’utilisation de la propriété causé par le Membre Invité, les membres de la famille ou proches du Membre Invité, sauf si la perte ou le dommage est causé par une omission intentionnelle, par un acte répréhensible ou par négligence de la part du Membre Hôte.

(2) En tant que Membre Invité, vous acceptez d’être financièrement responsable de tout dommage causé à la propriété, qu’ils soient causés par le Membre Invité, la famille ou proches. THIRDHOME exige que chaque Membre Invité indemnise le Membre Hôte pour tout dommage causé durant le séjour, toutefois THIRDHOME garantira au Membre Hôte l’indemnisation des pertes et coûts (fonction du régime d’Assurance auquel adhère le membre, avec un seuil de 5,000 $ pour les Membres du Club et Club Partenaire, 10 000 $ pour les membres du President Club Select et President Club Preferred, et 15 000 $ pour les membres du Club Chairman / Club Chairman Preferred/ Club Chairman Plus ou Founder’s Circle (Cercle des Fondateurs) et équivalent). Les détails et modalités de l’assurance sont disponibles dans notre THIRDHOME Host Assurance Plan Terms and Condition dans la mesure où ils ne sont pas engagés par le Membre Invité. Toutefois, THIRDHOME se réserve le droit de chercher à recouper les paiements mentionnés dans la mesure où le montant dû ou résultant du manquement par le Membre Invité de couvrir les dommages. Si THIRDHOME doit avoir recours au recoupement de frais payés, les droits et bénéfices du Membre Invité seront suspendus impliquant aussi le retrait des Clés disponibles sur le compte. Dans cette situation, les Membres Invités seront aussi responsables de couvrir les frais engagés par THIRDHOME dans le cadre de ce processus de restitution.

(3) Les Membres Hôtes bénéficient d’un Programme d’Assurance (Host Assurance Plan) couvrant certains dommages (indirects) déterminés supportés par les Membres Hôtes au sein de propriétés couvertes. Les Membres Invités acceptent d’être directement responsables de tout dommage dont ils sont à l’origine, ou leurs invités mais aussi que l’existence du Programme d’Assurance dont bénéficient les Membres Hôtes ne peut ni libérer ni congédier les Membres Invités de leurs responsabilités financières énumérées ici.

III. INFORMATION

Le Membre Invité devra informer et signaler en avance et avec exactitude le nombre de personnes séjournant au sein de la propriété (Famille ou Invités) et accepte de ne pas dépasser la capacité d’accueil de la propriété (nombre de couchages). A n’importe quel moment, au début ou pendant la durée de la réservation, le Membre Invité dont le nombre d’Invités dépasserait le nombre d’Invité autorisé ou négocié, s’expose à la décision d’annulation du séjour par le Membre Hôte, le Membre Invité aura alors à trouver un hébergement alternatif par ses propres moyens et dont il assurera le coût. En pareil cas, le Membre Hôte pourra autoriser la continuation de la réservation sous la condition que le nombre de visiteurs excédents soit relogé afin que le nombre maximum d’invités autorisé soit respecté. Cela restera à la discrétion du Membre Hôte qui devra fournir des preuves attestant que le nombre maximal d’invités autorisé a été dépassé.

IV. Animaux Domestiques

Aucun animal domestique n’est autorisé au sein d’une propriété sauf si explicitement mentionné dans la description du bien. La confirmation doit aussi porter la mention relative à l’accueil d’Animaux Domestiques. Le Membre Hôte doit être notifié par le Membre Invité de son intention d’emmener des animaux domestiques ainsi que leur race lors d’un séjour. Toute violation pourrait aboutir sur la suspension de l’abonnement et retrait de Clés. Si les animaux domestiques sont acceptés au sein de la propriété par le Membre Hôte, le nettoyage du jardin et le ramassage de tout éventuel “dépôt organique” sera de la responsabilité du Membre Invité.
Les animaux d’assistance sont acceptés à condition que le Membre Hôte donne son autorisation préalable. Un Membre Invité ou un invité ne peut séjourner dans une propriété accompagné d’un animal d’assistance sans avoir reçu l’autorisation préalable du Membre Hôte.

V. OCCUPATION ET AUTRES CONDITIONS D’UTILISATION

(1) THIRDHOME soutient l’interdiction de fumer au sein de toutes les propriétés. Sans exception. Cette politique comprend les espaces intérieurs et extérieurs du bien et interdit de jeter des mégots de cigarettes dans et à proximités du bien visité.

(2) Les appels téléphoniques longue-distance sont interdits, de tels appels ne pourront pas être passés depuis la propriété du Membre Hôte en raison des probables surtaxes. Les appels longue-distance doivent être passés à partir du téléphone portable de Membre Invité, ou déduits de la carte de crédit du Membre Invité. La violation de cette politique pourrait aboutir sur la suspension de l’abonnement du Membre Invité.

(3) En tant qu’invité vous acceptez d’être contacté par email, téléphone ou autre moyen de communication par le Membre Hôte concernant toute réservation.

(4) Vous acceptez de ne pas contacter un autre membre THIRDHOME, à moins que vous n’ayez réceptionné une confirmation de réservation. Une fois l’échange réservé via le système THIRDHOME, les contacts des Membres Hôtes et Invités seront réciproquement envoyés ainsi que toute information nécessaires à l’organisation d’un séjour. Il est de la responsabilité de chacun de garder ces informations à jour.

VI. ARRIVEES ET DEPARTS.

(1) Le membre invité accepte de quitter la propriété le jour du départ ou les jours précédents en laissant les lieux dans l’état dans lequel il a été laissé à leur arrivée. Le Membre Invité accepte que le check-in (enregistrement) ait lieu à partir de 16.00 heures le jour d’arrivée et le check-out avant 11.00 heures du matin le jour du départ annoncé, sauf arrangements pris avec le Membre Hôte.

(2) Le Membre Invité remettra immédiatement les clés et/ou codes de sécurité au Membre Hôte en main propre ou toute autre façon précisée par le Membre Hôte.

(3) À la suite d’un séjour, les Membres acceptent de laisser un avis à THIRDHOME via la plateforme THIRDHOME. Le Membre Invité devra fournir les détails relatifs à la propriété et expériences, le Membre Hôte devra aussi laisser un avis sur le séjour du Membre Invité. De cette façon, les Membres auront la possibilité d’obtenir de plus amples informations avant de réserver un échange. Les commentaires contribuent à la note globale des Membres, cette note globale combine les commentaires de Membres Hôtes et Invités. Ces notes sont soigneusement contrôlées, si celles-ci sont inférieures à un certain niveau, les Membres risquent de voir leur abonnement annulé. THIRDHOME se réserve le droit de poster l’intégralité des commentaires laissés sur le site THIRDHOME afin qu’ils puissent être visibles par l’ensemble les Membres.

VII. DEMANDE DE DISPONIBILITÉ

(1) La fonction Demande de Disponibilité THIRDHOME a été créee afin de permettre aux membres de solliciter les Membres Hôtes concernant la disponibilité non spécifiée sur le calendrier d’une semaine précise. Le bouton de Demande de Disponibilité est visible sur chaque page de description d’un bien. En tant qu’Invité potentiel, vous pourrez en faire usage à tout moment pour toutes les propriétés listées présentant le bouton.

(2) Les semaines de disponibilités pourront faire l’objet d’une demande si elles ne sont pas déjà signalées comme indisponibles ou n’ont pas fait l’objet d’un refus définitif de demande.

(3) Seulement une semaine pourra être acceptée par demande.

(4) Il existe deux types de Demande de Disponibilité, la première pour les propriétaires de PROPRIÉTÉ INDIVIDUELLE, la seconde pour les propriétaires de GROUPE DE PROPRIÉTÉS.

(5) PROPRIÉTÉS INDIVIDUELLES: Vous pouvez soumettre une demande à toutes les propriétés non-affiliées disposant du bouton “Demande de Disponibilité”

(a) Vous pourrez identifier une propriété, la date souhaitée et indiquer en ligne le nombre de Clés que vous souhaitez offrir à l’hôte. Le nombre minimum de Clés doit être 1,5 fois supérieur au nombre standard de Clés pour la semaine. L’offre sera transmise au propriétaire de la propriété immédiatement après confirmation par le système. Le nombre de Clés offert sera retenu jusqu’à ce que l’offre soit acceptée ou déclinée par le Membre Hôte (dans le cas d’un refus de la part de l’hôte, les Clés vous seront retournées). Lorsque vous envoyez une demande vous vous engagez à réserver la semaine de séjour, si elle est acceptée, le nombre de Clés offert sera immédiatement débité de votre compte. Dans le cas d’une confirmation de disponibilité, vous devrez payer les frais d’échange afin de compléter la réservation et recevoir les coordonnées du Membre Hôte. Aucune surcharge ne sera appliquée dans le cadre d’une réservation via la fonction de Demande de Disponibilité.

(b) Dans le cadre de requêtes complexes impliquant plusieurs propriétés, des dates alternatives, semaines multiples, et/ou dates ne correspondant pas au calendrier provisionnel, contactez l’un de nos agents de l’équipe Member Experience THIRDHOME. Nos agents prendront note de votre demande, nom, propriété sollicitée, les dates de votre séjour ou alternatives, le nombre de Clés offert, le nombre de personnes devant participer au séjour et autres détails permettant de préciser votre demande. Des conseils vous seront offerts quant aux dates, valeurs en Clés et chance de succès vis à vis de l’historique de demandes de disponibilité dont la propriété a fait l’objet.

En fonction des connaissances antérieures dont THIRDHOME dispose sur le propriétaire et demandes, THIRDHOME peut choisir de ne pas soumettre votre demande. Toute demande de disponibilité doit être faite en échange d’au moins une Clé supplémentaire par rapport au nombre de Clés standard par semaine pour cette propriété. Il vous sera demandé de signer un contrat simple vous engageant à réserver la propriété si vos critères sont validés. Aucune Clés ne sera retenue à ce stade mais vous devrez disposer du nombre de Clés requis sur votre compte. Le nombre de Clés requis pour la semaine et frais d’échanges associés seront basés sur le nombre final de Clés accepté par les partis. Si l’hôte accepte la demande telle qu’elle est initialement soumise, ou une offre alternative, vous serez, en tant que Membre Invité, engagé à cette réservation. Toute demande acceptée donnera lieu au transfert du nombre de Clés approprié et paierez les frais d’échange associés, ainsi que des frais de 200$ par semaine pour compléter la transaction et recevoir les coordonnées du Membre Hôte.

Ces frais seront facturés uniquement si la demande a été confirmée et validée. Une seule date ne peut faire l’objet d’une demande de disponibilité. La fonction “ Demande de disponibilités ” n’est pas offerte aux membres classiques du Club ou Club Partenaire.

(6) GROUPE DE PROPRIÉTÉS : Vous pouvez faire une demande de disponibilité multiple grâce au bouton dédié. Une fois la propriété, date, et nombre de Clés offert, la demande sera transmise à tous les propriétaires de bien du même type le vendredi suivant la requête.
Le nombre de Clés proposé sera retenu jusqu’à la validation ou expiration du délai (auquel cas les Clés vous seront retournées). Lorsque vous soumettez une demande, vous vous engagez à réserver la semaine, si acceptée, vous aurez à payer les frais d’échange afin de compléter la réservation et recevoir les coordonnées du Membre Hôte.

(7) Toutes les requêtes n’obtenant pas de réponse dans les délais impartis seront déclinées “passivement” par le système.

(8) THIRDHOME fera de son mieux pour contacter les hôtes au nom des invités lors de requête pour des Propriétés Individuelles mais aucun délai ne pourra être garanti.

Les propositions d’invités sont considérées ouvertes jusqu’à ce qu’un Membre Hôte accepte l’offre ou qu’elles soient annulées par le Membre Invité, telle annulation devra être confirmée par l’équipe Member Expérience par le biais d’un courriel.

Toutes les demandes de séjour à l’attention de Groupe de Propriétés recevront une réponse dans les 5 jours suivant la demande. Si un Membre Hôte ne répond pas dans ce délai, la demande sera automatiquement déclinée, afin que les Invités puissent trouver une alternative à leur hébergement.

E. SITES THIRDHOME

I. PROPRIÉTÉ

(1) Le site THIRDHOME est contrôlé et exploité par son propriétaire 3RD HOME Limited. Toute reproduction du site sans la permission écrite de THIRDHOME est strictement interdite et punissable en vertu de la loi. Le contenu du site, incluant sans se limiter au texte, images, illustrations, clips audio et vidéo sont protégés par des droits d’auteur, marque déposée, marque de service, et/ou autres lois relatives à la propriété intellectuelle (ces droits sont gouvernés par la loi Américaine US Law et les droits d’auteurs Internationaux, de même que les traités de lois, des marques de commerce, de la protection de la vie privée, des régulations de communication et autres lois applicables). Ces droits appartiennent et sont contrôlé par 3RD HOME Limited affiliés, fournisseurs de services, marchands, sponsors et donneurs de licence (regroupés sous le terme de “Fournisseurs”). Tous les Fournisseurs ont donné l’autorisation d’utiliser leur contenu ou ont donné le droit à 3R HOME Limited de commercialiser leurs produits et/ou services sur la plateforme.

(2) Toutes les photos ou descriptions mise en ligne par un Membre deviennent la propriété de 3RD HOME Limited. Vous, reconnaissez, déclarez et garantissez que toutes les informations et photographies que vous fournissez vous appartiennent. Vous accepter de nous concéder l’entière propriété ainsi que les droits d’auteurs des informations soumises au cours de votre utilisation du service. En tant que membre, vous acceptez lors de la publication de vos photographies d’indemniser et dégager toute responsabilité de THIRDHOME, et d’assumer la responsabilité financière de toutes les amendes imposées à THIRDHOME, ou coûts engagés par THIRDHOME. Vous acceptez de rembourser immédiatement THIRDHOME de tout préjudice encouru lors de la publication de vos photos.

II. UTILISATION DU CONTENU

(1) Le contenu visible sur le site, ou entités, est possédé, exploité sous licence ou contrôlé par les Fournisseurs est strictement réservé à l’usage privé et non destiné à une utilisation commerciale.

(2) Les Membres devront utiliser le site exclusivement pour faire un échange ou des réservations, et non à d’autres fins comprenant – sans se limiter- des échanges spéculatifs, faux ou frauduleux.

(3) Les Membres pourront imprimer une copie du contenu et/ou informations contenues sur le site exclusivement pour usage privé et non dans le cadre d’une utilisation commerciale.

La copie, reproduction, publication, distribution et/ou exploitation du contenu ou informations (incluant emails et autres ressources électroniques) à des fins commerciales, sans le consentement écrit préalable de 3RD HOME Limited est strictement interdite.

(4) Le nom THIRDHOME et logo sont des marques déposées par 3RD HOME Limited. Tout usage, sans consentement écrit préalable par la compagnie est strictement interdit.

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(6) Tous les Membres peuvent publier des informations susceptibles d’être protégées ou non par les règles de copyright, qu’elles soient ou identifiées comme telles. Excepté pour les informations ressortant du domaine public ou pour les informations ayant reçues la permission écrite expresse. Les Membres ne peuvent copier, modifier, publier, transmettre, distribuer, exposer ou vendre ces informations propres. En publiant des informations, photographies et contenus sur le site, vous devez expressément garantir que vous avez le droit et l’autorisation d’utiliser le contenu de façon non exclusive, perpétuelle, internationale, irrévocable, mondiale, intégralement payée et libre de redevances pour copier, promouvoir, publier et distribuer ces informations, contenus et photographies et de préparer des travaux dérivés, ou incorporés dans d’autres travaux, le droit d’utiliser telles informations et contenus pourra être octroyé par le moyen de sous-licences.

F. DÉROGATIONS ET CLAUSES DE NON-RESPONSABILITÉ APPLICABLES A THIRDHOME

(1) En aucun cas, THIRDHOME, ses employés, directeurs, membres du conseil consultatif, agents et compagnies affiliées (par exemple : Sponsors, Partenaires, Agents immobiliers, Association de propriétaires, Compagnies immobilières, particuliers, ou agences de publicité ayant une relation commerciale avec THIRDHOME) ne seront responsables des Membres Hôtes, Membres Invités ou des familles et proches des membres et ce, peu importe la nature de la réclamation ou acte, que ce soit dans le cadre d’un accord d’échange, de garantie, de contrat, de négligence, de responsabilité ou autre, pour un montant dépassant les frais d’échange payé par le Membre Invité. Le Membre Hôte et Membre Invité renoncent à toute réclamation ou droit et acceptent la limite financière susmentionnée comme condition à l’obtention d’un abonnement.

(2) En aucun cas, THIRDHOME, ses employés, directeurs, membres du conseil consultatif, agents et compagnies affiliées (par exemple : Sponsors, Partenaires, Agents immobiliers, Association de propriétaires, Compagnies immobilières, particuliers, ou agences de publicité ayant une relation commerciale avec THIRDHOME) ne seront responsables des Membres Hôtes et Membres Invités ou des familles et proches des membres lors de dommages exceptionnels, indirects, accidentels, conséquentes ou punitifs.
Les Membres Hôtes et Membres Invités renoncent ainsi à toute réclamation ou droit et l’acceptent comme condition d’obtention de leur abonnement.

(3)Les limitations décrites ci-dessus ne s’appliquent pas aux réclamations résultant d’une faute intentionnelle de la part de THIRDHOME

G. The Ritz-Carlton Destination Club

(1) Les lois des îles Cayman gouvernent cet Accord et toute action légale contre THIRDHOME aura lieu à la Cour des Iles Cayman. Les Membres Hôtes et Invités acceptent ces lois et reconnaissent la compétence de ce tribunal.

(2) Les coûts engendrés par une action en justice initiée à l’encontre de THIRDHOME et remportée par THIRDHOME devront être payés par la personne à l’initiative de l’action, incluant honoraires d’avocat et autres frais relatifs à la procédure judiciaire.

(3) Les Membres Hôtes et Membres Invités reconnaissent que les garanties et représentations qu’ils fournissent ici sont des garanties et représentations et constituent la base matérielle selon laquelle THIRDHOME opère son Programme d’Échange. De ce fait, tout manquement de la part du Membre à honorer et/ou se plier à de telles garanties et représentations pourrait constituer un manquement ou faute au Programme d’Échange. De la même manière, les devoirs et obligations restants définis ici, acceptés par l’intégralité des Membres constitueront une provision matérielle au Programme d’Échange. Le non-respect de ces engagements par un Membre Hôte ou un Membre Invité sera considéré comme une infraction au présent accord.

(4) Le non respect des garanties, représentations, devoirs et obligations donnera lieu à la suspension de l’Abonnement ainsi qu’au retrait des Clés disponibles sur le compte.

H. NOTE SPÉCIALE POUR LES MEMBRES DU CLUB RITZ-CARLTON SPECIAL NOTICE FOR THE RITZ-CARLTON DESTINATION CLUB MEMBERS

(1)The Ritz-Carlton Development Company, Inc., The Ritz-Carlton Management Company, LLC, The Cobalt Travel Company L.L.C., and The Lion & Crown Travel Co., LLC, et agents, directeurs, partenaires et affiliés respectifs, filiales et compagnies parentes, ne fournissent aucune garantie, expresse ou tacite, comme condition, capacité, performance ou tout autre aspect des activités, événements, ou services fournis par 3RD HOME Limited ou le Programme d’Échange THIRDHOME (“THIRDHOME”). Aucune requête n’a été formulée quant aux activités, événements, qualifications ou qualité des services offerts par THIRDHOME.

(2) The Ritz-Carlton Development Company, Inc., The Ritz-Carlton Management Company, LLC, The Cobalt Travel Company L.L.C., and The Lion & Crown Travel Co., LLC et affiliés respectifs ne sont pas responsable dans le cas de dommage, perte, vol d’effets personnels au sein des propriétés ou de préjudices corporels et dégâts matériels sur la propriété, et autres, se déroulant par ou en relation avec l’usage du Programme d’Echange THIRDHOME.

(3) Les bénéfices liés à un abonnement THIRDHOME accordé aux Membres de The Ritz-Carlton Destination Club dépendent de la continuation de l’abonnement avec The Ritz-Carlton Destination Club et de une ou plusieurs destinations de The Ritz-Carlton Destination Club.

I. MODIFICATIONS

En tant que Membre Hôte et Membre Invité sur THIRDHOME, vous comprenez, acceptez et consentez à l’intégralité des Termes et Conditions Générales d’utilisation. THIRDHOME se réserve le droit de modifier et corriger les présents Termes et Conditions Générales d’Utilisation occasionnellement. Au sujet des modifications, les Membres acceptent :

J. MEMBRE HÔTE

Lors de tout ajout dans le calendrier de disponibilité THIRDHOME, le Membre Hôte accepte en faisant cela de réexaminer, relire et signer les Conditions Générales d’Utilisation ainsi révisées. En ajoutant des séjours avec THIRDHOME, vous acceptez de réexaminer, relire et signer les Conditions d’utilisation ainsi que toute modification qui aurait pu être apportée. Par conséquent, vous acceptez que lors de chaque ajout de disponibilité de séjour sur THIRDHOME vous avez ré-examiné, relu et signé la version mise à jour des Termes et Conditions Générales d’Utilisation.

K. MEMBRE INVITÉ

Lors de chaque réservation, le Membre Invité accepte de réexaminer, relire et signer les Termes et Conditions Générales d’Utilisation et les modifications qui ont pu être apportées. Par conséquent, le Membre Invité accepte que lors d’une réservation de propriétés et plus tard du séjour, il aura réexaminé, relu et signé la version modifiée des Termes et Conditions Générales d’Utilisation.

L. COMMUNICATION COMMERCIALE

THIRDHOME peut utiliser vos coordonnées incluant sans limitation, numéro de téléphone mobile, numéro de téléphone fixe, adresse principale, adresse secondaire, adresse email, etc. pour vous contacter à des fins commerciales. En tant que Membre, vous pouvez renoncer à ces communications envoyées par THIRDHOME, messages publicitaires et autres en contactant les agents de l’équipe Member Experience.